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158 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)
Cote
4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Prisons
  • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
Résultat n°2

Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux
Cote
4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Assistance et prévoyance
  • Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets,...
Résultat n°3

États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival
Cote
4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Culte
  • États des rentes dues pour fondations : réponse au...
Résultat n°4

Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce
Cote
4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Justice
  • Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir...
Résultat n°5

Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries
Cote
4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Travaux publics et transport
  • Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et...
Résultat n°6

Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement
Cote
4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires militaires
  • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
Résultat n°7

Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies
Cote
4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
  • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
Résultat n°8

Correspondance, biens communaux
Cote
4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Affaires communales
  • Correspondance, biens communaux
Résultat n°9

Commerce et industrie
Cote
4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Commerce et industrie
Résultat n°10

Enquêtes sur les animaux ruraux
Cote
4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Enquêtes sur les animaux ruraux
Résultat n°11

Haras, chevaux et juments poulinières
Cote
4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Haras, chevaux et juments poulinières
Résultat n°12

Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Cote
4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Agriculture et élevage
  • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
Résultat n°13

Réquisitions
Cote
4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Subsistances
  • Réquisitions
Résultat n°14

Dénombrements de population : correspondance
Cote
4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Population
  • Dénombrements de population : correspondance
Résultat n°15

Comités de surveillance
Cote
4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de surveillance
Résultat n°16

Sociétés populaires
Cote
4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Sociétés populaires
Résultat n°17

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°18

Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux
Cote
4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
Résultat n°19

Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon
Cote
4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moyaux (Calvados), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Notre-Dame-de-Fresnay (Calvados ; jusqu'en 1972), Orbec (Calvados), Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Julien-le-Faucon (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
Résultat n°20

Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon
Cote
4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Livarot (Calvados ; jusqu'en 2015), Fervaques (Calvados ; jusqu'en 2015), Courtonne-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 1972), Mézidon (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Elections
  • Tableaux des autorités constituées
  • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...