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  1. Résultat n°1

    État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Prisons
    • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
  2. Résultat n°2

    Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Assistance et prévoyance
    • Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets,...
  3. Résultat n°3

    États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Culte
    • États des rentes dues pour fondations : réponse au...
  4. Résultat n°4

    Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Justice
    • Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir...
  5. Résultat n°5

    Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Travaux publics et transport
    • Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et...
  6. Résultat n°6

    Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Affaires militaires
    • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
    • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
  8. Résultat n°8

    Correspondance, biens communaux

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Affaires communales
    • Correspondance, biens communaux
  9. Résultat n°9

    Commerce et industrie

    Date

    an II

    Cote

    4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  10. Résultat n°10

    Enquêtes sur les animaux ruraux

    Date

    an II

    Cote

    4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Enquêtes sur les animaux ruraux
  11. Résultat n°11

    Haras, chevaux et juments poulinières

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Haras, chevaux et juments poulinières
  12. Résultat n°12

    Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
  13. Résultat n°13

    Réquisitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Réquisitions
  14. Résultat n°14

    Dénombrements de population : correspondance

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Population
    • Dénombrements de population : correspondance
  15. Résultat n°15

    Comités de surveillance

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de surveillance
  16. Résultat n°16

    Sociétés populaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Sociétés populaires
  17. Résultat n°17

    Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
  18. Résultat n°18

    Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
  19. Résultat n°19

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  20. Résultat n°20

    Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
  21. Résultat n°21

    Ville et canton de Lisieux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Ville et canton de Lisieux
  22. Résultat n°22

    D'Abenon à Vieux-Pont

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • D'Abenon à Vieux-Pont
  23. Résultat n°23

    Généralités

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Généralités
  24. Résultat n°24

    Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
  25. Résultat n°25

    Pétitions, rapports et délibérations

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/112, 4L/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Enregistrement des pétitions
    • Pétitions, rapports et délibérations
  26. Résultat n°26

    Correspondance active et passive des Représentants du Peuple, du Comité de Salut Public et de Sûreté Générale

    Date

    an II

    Cote

    4L/111, 4L/100 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance active et passive des Représentants...
  27. Résultat n°27

    an III-an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/110, 4L/99 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • an III-an IV
  28. Résultat n°28

    1793-an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    4L/109, 4L/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1793-an II
  29. Résultat n°29

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4L/108, 4L/97 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1792
  30. Résultat n°30

    1790-1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1790-1791
  31. Résultat n°31

    Extrait du registre de délibération du Conseil général du District

    Date

    1790-1792

    Cote

    4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
  32. Résultat n°32

    Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique

    Date

    an II

    Cote

    1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement...
  33. Résultat n°33

    Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux...
  34. Résultat n°34

    Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
  35. Résultat n°35

    Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder

    Date

    1790

    Cote

    1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
  36. Résultat n°36

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Biens et domaines nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
  37. Résultat n°37

    Registre d’ordre des pétitions

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre des pétitions
  38. Résultat n°38

    Arrêtés départementaux pris sur pétitions

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés départementaux pris sur pétitions
  39. Résultat n°39

    Délibérations et arrêtés

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Délibérations et arrêtés
  40. Résultat n°40

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés pris sur pétitions