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  1. Résultat n°1

    État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Prisons
    • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
  2. Résultat n°2

    Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets, secours accordés pour perte de bestiaux et inondations. Hôpitaux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/135, 4L/124 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Assistance et prévoyance
    • Secours publics. Etats des aveugles et des sourds-muets,...
  3. Résultat n°3

    États des rentes dues pour fondations : réponse au questionnaire par le canton de Fervaques ; correspondance relative aux affaires ecclésiastiques : pétitions, requêtes, traitement, état de fortune des prêtres, refus d'acceptation de cures, pensions, affaire Germaine pour l'ouverture journalière de la cathédrale de Lisieux, vol dans l'église d'Hermival

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/134, 4L/123 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Culte
    • États des rentes dues pour fondations : réponse au...
  4. Résultat n°4

    Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir de jurés, jury d’accusation, notaires, juges de paix ; tribunaux de commerce

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/133, 4L/122 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Justice
    • Correspondance, jurés ; liste des citoyens pour servir...
  5. Résultat n°5

    Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et messageries

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/132, 4L/121 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Travaux publics et transport
    • Routes, navigation, rivières, pépinières, postes et...
  6. Résultat n°6

    Correspondance, liste des donateurs pour la construction d'un vaisseau de guerre ; états des prisonniers de guerre, billets de routes, Garde nationale ; Marine ; Dragons de la Manche ; Ecole de Mars : désarmement

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/131, 4L/119-120 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Affaires militaires
    • Correspondance, liste des donateurs pour la construction...
  7. Résultat n°7

    Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
    • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
  8. Résultat n°8

    Correspondance, biens communaux

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/129, 4L/117 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Affaires communales
    • Correspondance, biens communaux
  9. Résultat n°9

    Commerce et industrie

    Date

    an II

    Cote

    4L/128, 4L/116 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Commerce et industrie
  10. Résultat n°10

    Enquêtes sur les animaux ruraux

    Date

    an II

    Cote

    4L/127, 4L/115 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Enquêtes sur les animaux ruraux
  11. Résultat n°11

    Haras, chevaux et juments poulinières

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/126, 4L/114 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Haras, chevaux et juments poulinières
  12. Résultat n°12

    Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/125, 4L/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Agriculture et élevage
    • Etat des bois et forêts du district, domaines nationaux
  13. Résultat n°13

    Réquisitions

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/124, 4L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Subsistances
    • Réquisitions
  14. Résultat n°14

    Dénombrements de population : correspondance

    Date

    1793-1795

    Cote

    4L/123, 4L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Population
    • Dénombrements de population : correspondance
  15. Résultat n°15

    Comités de surveillance

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Comités de surveillance
  16. Résultat n°16

    Sociétés populaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/121, 4L/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Sociétés populaires
  17. Résultat n°17

    Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités

    Date

    1792-1795

    Cote

    4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Police, sûreté
    • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
  18. Résultat n°18

    Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
  19. Résultat n°19

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  20. Résultat n°20

    Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
  21. Résultat n°21

    Ville et canton de Lisieux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Ville et canton de Lisieux
  22. Résultat n°22

    D'Abenon à Vieux-Pont

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • D'Abenon à Vieux-Pont
  23. Résultat n°23

    Généralités

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Généralités
  24. Résultat n°24

    Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
  25. Résultat n°25

    Pétitions, rapports et délibérations

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/112, 4L/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Enregistrement des pétitions
    • Pétitions, rapports et délibérations
  26. Résultat n°26

    Correspondance active et passive des Représentants du Peuple, du Comité de Salut Public et de Sûreté Générale

    Date

    an II

    Cote

    4L/111, 4L/100 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Correspondance active et passive des Représentants...
  27. Résultat n°27

    an III-an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/110, 4L/99 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • an III-an IV
  28. Résultat n°28

    1793-an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    4L/109, 4L/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1793-an II
  29. Résultat n°29

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4L/108, 4L/97 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1792
  30. Résultat n°30

    1790-1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/107, 4L/96 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Correspondance
    • Instructions, affiches ; correspondance active et passive...
    • 1790-1791
  31. Résultat n°31

    Extrait du registre de délibération du Conseil général du District

    Date

    1790-1792

    Cote

    4L/106, 4L/95 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Généralités
    • Extrait du registre de délibération du Conseil général...
  32. Résultat n°32

    Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement et quittent toute fonction ecclésiastique

    Date

    an II

    Cote

    1L/1237, 1L/1237 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Déclarations des prêtres qui renoncent à leur traitement...
  33. Résultat n°33

    Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux et autres titres de propriété des biens et revenus ecclésiastiques

    Date

    1792-1795

    Cote

    1L/1236, 1L/1236 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Bureau des archives : enregistrement des dépôt de baux...
  34. Résultat n°34

    Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement du clergé

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1235, 1L/1235/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etats par cantons des mandats accordés pour le traitement...
  35. Résultat n°35

    Etat par cantons des comptes rendus par les curés et avis sur les mandats à leur accorder

    Date

    1790

    Cote

    1L/1234, 1L/1235/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Clergé
    • Etat par cantons des comptes rendus par les curés et...
  36. Résultat n°36

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Biens et domaines nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
  37. Résultat n°37

    Registre d’ordre des pétitions

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre des pétitions
  38. Résultat n°38

    Arrêtés départementaux pris sur pétitions

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés départementaux pris sur pétitions
  39. Résultat n°39

    Délibérations et arrêtés

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Délibérations et arrêtés
  40. Résultat n°40

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés pris sur pétitions
  41. Résultat n°41

    14 août 1790-2 juillet 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • 14 août 1790-2 juillet 1793
  42. Résultat n°42

    11 septembre 1790-20 brumaire an II

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
    • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
  43. Résultat n°43

    Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement de chevaux fournis

    Date

    an II

    Cote

    1L/1226, 1L/1227 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement...
  44. Résultat n°44

    Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
  45. Résultat n°45

    7 fructidor an II-5 ventôse an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1224, 1L/1225 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
    • 7 fructidor an II-5 ventôse an IV
  46. Résultat n°46

    14 pluviôse-4 fructidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1223, 1L/1224 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
    • 14 pluviôse-4 fructidor an II
  47. Résultat n°47

    Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
  48. Résultat n°48

    19 floréal an III-14 frimaire an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1221, 1L/1222 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
    • 19 floréal an III-14 frimaire an IV
  49. Résultat n°49

    21 germinal an II-19 floréal an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1220, 1L/1221 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
    • 21 germinal an II-19 floréal an III
  50. Résultat n°50

    Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement de la solde des volontaires

    Date

    1793

    Cote

    1L/1219, 1L/1220 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement...
  51. Résultat n°51

    Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
  52. Résultat n°52

    Enregistrement des mandats délivrés pour fournitures ou services rendus

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1217, 1L/1218 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour fournitures...
  53. Résultat n°53

    Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires pour le recensement des grains

    Date

    1793

    Cote

    1L/1216, 1L/1217 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
  54. Résultat n°54

    Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement des employés du bureau militaire, pour achat de nourriture et pour la solde des militaires

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1215, 1L/1216 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement...
  55. Résultat n°55

    Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route

    Date

    an III

    Cote

    1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement de la correspondance active et passive...
  56. Résultat n°56

    Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
  57. Résultat n°57

    Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent

    Date

    1793

    Cote

    1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
  58. Résultat n°58

    Délibérations et arrêtés du Directoire du District. Affaires militaires

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1211, 1L/1212 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District....
  59. Résultat n°59

    Affaires militaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Affaires militaires
  60. Résultat n°60

    Police civile et militaire

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Police civile et militaire
  61. Résultat n°61

    Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi que des créanciers d’émigrés

    Date

    1792

    Cote

    1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
  62. Résultat n°62

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
  63. Résultat n°63

    Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les radiations de la liste des émigrés

    Date

    an III

    Cote

    1L/1206, 1L/1207 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les...
  64. Résultat n°64

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
  65. Résultat n°65

    26 prairial an III-8 ventôse an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
  66. Résultat n°66

    18 octobre 1793-15 fructidor an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
  67. Résultat n°67

    Rôle de la contribution personnelle et somptuaire

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1202, 1L/1203 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
  68. Résultat n°68

    an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • an III
  69. Résultat n°69

    an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • an II
  70. Résultat n°70

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • 1791
  71. Résultat n°71

    Journal des recettes

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Journal des recettes
  72. Résultat n°72

    Etat des paiements effectués par les receveurs

    Date

    1790

    Cote

    1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Etat des paiements effectués par les receveurs
  73. Résultat n°73

    Enregistrement des mandats exécutoires

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1196, 1L/1197 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Enregistrement des mandats exécutoires
  74. Résultat n°74

    Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
  75. Résultat n°75

    Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1194, 1L/1195 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Impositions, travaux publics : arrêtés sur pétitions
  76. Résultat n°76

    Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices, charges, cautionnements et autres créances exigibles sur l’Etat

    Date

    1792

    Cote

    1L/1193, 1L/1194 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Enregistrement des déclarations des propriétaires d’offices,...
  77. Résultat n°77

    Registre d’inscription des jurés

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L/1192, 1L/1193 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Registre d’inscription des jurés
  78. Résultat n°78

    Comptes décadaires

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1191, 1L/1192 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Comptes décadaires
  79. Résultat n°79

    Avis du District sur les demandes d’indemnités pour dommages agricoles

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1190, 1L/1191 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Avis du District sur les demandes d’indemnités pour...
  80. Résultat n°80

    21 frimaire an III-19 germinal an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1189, 1L/1190 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Agriculture, subsistances : registre d'ordre des pétitions...
    • 21 frimaire an III-19 germinal an IV