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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 brumaire an III-4 frimaire an IV ; états des certificats de résidence délivrés dans le département (an VIII-1813) ; enregistrement des requêtes présentées à la sous-préfecture de Vire (vendémiaire an IX-avril 1811)
Cote
1L/1334, 1L/1334 (Ancienne cote)
 Date
1794-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les comités de Salut Public,...
  • 3 brumaire an III-4 frimaire an IV ; états des certificats...
Résultat n°2

Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines nationaux (14 prairial-23 fructidor an III) ; état des passeports délivrés (23 messidor an XIII-31 janvier 1807) ; déclarations des voitures et des bestiaux pour l'exemption de la taxe d'entretien des routes (19 messidor an IV-13 vendémiaire an VII)
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°3

Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°4

District de Vire
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
 Date
an III-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°5

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
Résultat n°6

15 ventôse an III-16 brumaire an V
Cote
1L/1350, 1L/1349 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec l’administration...
  • 15 ventôse an III-16 brumaire an V
Résultat n°7

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
Résultat n°8

2 ventôse an III-18 brumaire an V
Cote
1L/1356, 1L/1355 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active de l’agent national avec les...
  • 2 ventôse an III-18 brumaire an V
Résultat n°9

Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°10

Correspondance active avec les corps constitués
Cote
1L/1336, 1L/1336 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Correspondance active avec les corps constitués
Résultat n°11

21 thermidor an III-6 brumaire an V
Cote
1L/1366, 1L/1365 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Procès-verbaux des séances
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 21 thermidor an III-6 brumaire an V
Résultat n°12

7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Cote
1L/1405, 1L/1401/2 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Avis du District et arrêtés départementaux sur pétitions...
  • 7 brumaire an IV-17 brumaire an V
Résultat n°13

11 fructidor an III-15 brumaire an V
Cote
1L/1409, 1L/1405 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 11 fructidor an III-15 brumaire an V
Résultat n°14

22 prairial an II-11 brumaire an V
Cote
1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 prairial an II-11 brumaire an V
Résultat n°15

Avec les autorités constituées et les particuliers (1790-an IV) ; Enregistrement des pétitions : pétitions des communes ou des particuliers, rapports et délibérations (1793-an III)
Cote
4L/153, 4L/137 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Généralités
  • Correspondance active et passive du district
  • Avec les autorités constituées et les particuliers...
Résultat n°16

15 février 1792-3 brumaire an V
Cote
1L/1410, 1L/1406 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions
  • 15 février 1792-3 brumaire an V
Résultat n°17

Recrutement de volontaires : attestations municipales (mars-mai 1793), don patriotique en faveur des volontaires de la ville de Vire (septembre 1792) ; perquisitions, arrestations (1792-1793) ; pétitions (1793) ; correspondance diverse (1793-an III) ; réquisitions de chevaux et charrettes (thermidor an II), de bois, chandelles et habillement (an II-an III) ; état des fusils de chasse à réparer ; garde nationale : organisation (1792)
Cote
4L/170, 4L/152 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Recrutement de volontaires : attestations municipales...
Résultat n°18

Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire (février 1792) ; état de la répartition des secours attribués aux indigents (an III) ; « Livre de la Bienfaisance nationale » : section des cultivateurs vieillards ou infirmes, section des artisans, vieillards ou infirmes, section des veuves d’agriculteurs ou d’artisans (an III)
Cote
4L/177, 4L/156 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Assistance
  • Fonds de secours (1792-an IV) : inondations à Vire...
Résultat n°19

Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats accordés
Cote
1L/1419, 1L/1416 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Affaires militaires
  • Etat des dépenses relatives aux frais de guerre, mandats...
Résultat n°20

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...