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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Organisation et actes judiciaires

    2 lots 2 medias

    Organisation et actes judiciaires

    Date

    1583-1785

    Cote

    10B/9

    • Contexte : 10B, 2II, 3II - Amirautés

    • Amirauté de Grandcamp, Carentan et Isigny, Port-Bail...
    • Organisation et actes judiciaires
  2. Résultat n°2
    Actes administratifs

    3 lots 3 medias

    Actes administratifs

    Date

    1771-1786

    Cote

    10B/10

    • Contexte : 10B, 2II, 3II - Amirautés

    • Amirauté de Grandcamp, Carentan et Isigny, Port-Bail...
    • Actes administratifs