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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3L/1876, 3L/2090 (Ancienne cote)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Greffe
  • Enregistrement des dépôts
  • 18 novembre 1806-16 mars 1811
Résultat n°2
Cote
3L/1870, 3L/2084 (Ancienne cote)
Date
1808-1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 19 novembre 1808-11 février 1809
Résultat n°3
Cote
3L/1871, 3L/2085 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 11 février-10 mai 1809
Résultat n°4
Cote
3L/1879, 3L/2093 (Ancienne cote)
Date
1798-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Greffe
  • Cautionnement ; déclaration de billets à la foire de...
Résultat n°5
Cote
3L/1883, 3L/2097 (Ancienne cote)
Date
1792-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Procédures
  • 1792-1809
Résultat n°6
Cote
3L/1873, 3L/2087 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 30 août-29 novembre 1809
Résultat n°7
Cote
3L/1884, 3L/2098 (Ancienne cote)
Date
1808-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Procédures
  • Faillites
  • 1808-1809
Résultat n°8
Cote
3L/1872, 3L/2086 (Ancienne cote)
Date
1809
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 10 mai-30 août 1809
Résultat n°9
Cote
3L/1877, 3L/2091 (Ancienne cote)
Date
1801-1808
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Greffe
  • Enregistrement des causes
Résultat n°10
Cote
3L/1866, 3L/2080 (Ancienne cote)
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 21 novembre 1807-3 février 1808
Résultat n°11
Cote
3L/1869, 3L/2083 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 27 août-19 novembre 1808
Résultat n°12
Cote
3L/1867, 3L/2081 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 3 février-7 mai 1808
Résultat n°13
Cote
3L/1868, 3L/2082 (Ancienne cote)
Date
1808
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 7 mai-27 août 1808
Résultat n°14
Cote
3L/1882, 3L/2096 (Ancienne cote)
Date
1803-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Greffe
  • Bilans et états
Résultat n°15
Cote
3L/1863, 3L/2077 (Ancienne cote)
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 24 décembre 1806-15 avril 1807
Résultat n°16
Cote
3L/1864, 3L/2078 (Ancienne cote)
Date
1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 15 avril-29 juillet 1807
Résultat n°17
Cote
3L/1865, 3L/2079 (Ancienne cote)
Date
1807
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 29 juillet-21 novembre 1807
Résultat n°18
Cote
3L/1859, 3L/2073 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 22 février-2 mai 1806
Résultat n°19
Cote
3L/1860, 3L/2074 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 3 mai-16 juillet 1806
Résultat n°20
Cote
3L/1862, 3L/2076 (Ancienne cote)
Date
1806
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Caen
  • Jugements
  • Plumitifs d'audience
  • 4 octobre-21 décembre 1806