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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Circulaires et correspondance (1791-1809) ; affirmation de voyages (floréal an VI-février 1846) ; inscription des causes (ventôse an III- avril 1810) ; répertoire (1806-1811)
Cote
3L/1932, 3L/2141 (Ancienne cote)
 Date
1791-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Greffe
  • Circulaires et correspondance (1791-1809) ; affirmation...
Résultat n°2

an III-an IV ; an VII
Cote
3L/1933, 3L/2142 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV ; an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an III-an IV ; an VII
Résultat n°3

Mai-décembre 1806
Cote
3L/1940, 3L/2149 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Mai-décembre 1806
Résultat n°4

Juillet-décembre 1807
Cote
3L/1942, 3L/2151 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Juillet-décembre 1807
Résultat n°5

Janvier-juin 1807
Cote
3L/1941, 3L/2150 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Janvier-juin 1807
Résultat n°6

an XII
Cote
3L/1936, 3L/2145 (Ancienne cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an XII
Résultat n°7

Janvier-mai 1808
Cote
3L/1943, 3L/2152 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Janvier-mai 1808
Résultat n°8

Juin-décembre 1808
Cote
3L/1944, 3L/2153 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Juin-décembre 1808
Résultat n°9

an XI
Cote
3L/1935, 3L/2144 (Ancienne cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an XI
Résultat n°10

an XIII
Cote
3L/1937, 3L/2146 (Ancienne cote)
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an XIII
Résultat n°11

Janvier-avril 1806
Cote
3L/1939, 3L/2148 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • Janvier-avril 1806
Résultat n°12

1809
Cote
3L/1945, 3L/2154 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • 1809
Résultat n°13

an VIII-an IX
Cote
3L/1934, 3L/2143 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an VIII-an IX
Résultat n°14

an XIV
Cote
3L/1938, 3L/2147 (Ancienne cote)
 Date
an XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce et maritime d'Isigny
  • Procédures et jugements
  • an XIV