Filtrer les résultats
Multimédias
  • 66
Période
  • 29
  • 39
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 62
  • 4
Sujets
  • 62
  • 4
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 66
  • 4
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1792-1826
Cote
3L/2004, 3L/2209 (Ancienne cote)
 Date
1792-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Enquêtes
  • 1792-1826
Résultat n°2

Juillet-septembre 1809
Cote
3L/1999, 3L/2204 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1809
Résultat n°3

Octobre-décembre 1809
Cote
3L/2000, 3L/2205 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1809
Résultat n°4

Avril-juin 1809
Cote
3L/1998, 3L/2203 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1809
Résultat n°5

Janvier-mars 1809
Cote
3L/1997, 3L/2202 (Ancienne cote)
 Date
1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mars 1809
Résultat n°6

2 février 1807-27 mai 1808
Cote
3L/2003, 3L/2208 (Ancienne cote)
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 2 février 1807-27 mai 1808
Résultat n°7

Janvier-mai 1808
Cote
3L/1993, 3L/2198 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mai 1808
Résultat n°8

Novembre-décembre 1808
Cote
3L/1996, 3L/2201 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Novembre-décembre 1808
Résultat n°9

Juin-août 1808
Cote
3L/1994, 3L/2199 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juin-août 1808
Résultat n°10

Septembre-octobre 1808
Cote
3L/1995, 3L/2200 (Ancienne cote)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Septembre-octobre 1808
Résultat n°11

Janvier-mars 1807
Cote
3L/1989, 3L/2194 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Janvier-mars 1807
Résultat n°12

Octobre-décembre 1807
Cote
3L/1992, 3L/2197 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1807
Résultat n°13

Juillet-septembre 1807
Cote
3L/1991, 3L/2196 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1807
Résultat n°14

Avril-juin 1807
Cote
3L/1990, 3L/2195 (Ancienne cote)
 Date
1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1807
Résultat n°15

Juillet-septembre 1806
Cote
3L/1987, 3L/2192 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Juillet-septembre 1806
Résultat n°16

Avril-juin 1806
Cote
3L/1986, 3L/2191 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Avril-juin 1806
Résultat n°17

6 janvier-mars 1806
Cote
3L/1985, 3L/2190 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 6 janvier-mars 1806
Résultat n°18

6 vendémiaire an XIII-19 décembre 1806
Cote
3L/2002, 3L/2207 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • 6 vendémiaire an XIII-19 décembre 1806
Résultat n°19

Octobre-décembre 1806
Cote
3L/1988, 3L/2193 (Ancienne cote)
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Octobre-décembre 1806
Résultat n°20

Vendémiaire-6 nivôse an XIV
Cote
3L/1984, 3L/2189 (Ancienne cote)
 Date
an XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3L - Tribunaux de commerce

  • Tribunal de commerce de Lisieux
  • Jugements
  • Vendémiaire-6 nivôse an XIV