Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1973-1982
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1963-1972
4E/18683
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10139
1953-1962
1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1943-1952
4E/10137
1944-1952
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1941-1943
4E/10260
1933-1942
4E/10135
1931-1939
4E/10259
1923-1932
1932
3248W/267
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
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