Asnelles
Date
1938 - 2009
Cote
3248W/124
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Asnelles
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1938 - 2009
3248W/124
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1494W/6
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/639
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/44
926W/43
923W/11
923W/10
922W/4
1878
844W/45302/124
1878
844W/45302/123
1951
810W/35931
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1996-2015
14T/31/773
1932-1958
14T/31/7
1980-1995
14T/16/431
2004-2008
14T/16/339
1983-2022
14T/16/223
1969
Bertaux, J.-J.
14T/13/182/11
1929-1982
4T/247
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1845-1933
S/13461
1956-1959
S/13146
1932-1952
S/13128
s.d
S/13002
s.d
S/12993
1869-1914
S/1565
1911-1964
3P/2217
1881-1911
3P/2216
1913-1964
3P/2215
1825-1913
3P/2214
1824
3P/2213
1823
3P/2212
1823
3P/2211
1911-1936
3P/2210
1881-1911
3P/2209
1913-1936
3P/2208
1822-1913
3P/2207
1822-1913
3P/2206
1810
3P/2205
1809
3P/1965
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.