Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2001
126FI/1
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1962-1986
173J/11, 1997JP/13/105/3 ; 1997JP/13/109/2 (Ancienne cote)
Famille Delaunay
1973-1982
1950-1978
14T/31/268
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/640
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10139
1953-1962
1956
2FI/286
1944-1952
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1931-1944
4E/10330
1933-1942
4E/10135
1937
3248W/289
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1911-1936
3P/2230
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