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  1. Résultat n°1

    Famille Le Petit (1642-1645)

    Date

    1642-1645

    Cote

    748EDT/25/12

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Divers
    • Titres de propriété des immeubles constituant la manufacture...
    • Famille Le Petit (1642-1645)
  2. Résultat n°2

    ZB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/182

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Goulet, Albert Henri Adolphe

    1 media

    Goulet, Albert Henri Adolphe

    Date

    1916

    • Contexte : Classe 1916

    • Subdivision de Caen
    • Matricules 1 à 500
    • Goulet, Albert Henri Adolphe
  4. Résultat n°4

    Exploits d'huissiers

    Date

    1881-1886

    Cote

    748EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d'huissiers
  5. Résultat n°5

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1950-1962

    Cote

    748EDT/18/13

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  6. Résultat n°6

    Chemin de grande communication numéro 219 (de Basly à Saint-Aubin et Langrune). Emprunts, travaux, vente

    Date

    1883-1884

    Cote

    748EDT/21/15

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication numéro 219 (de Basly...
  7. Résultat n°7

    Ecoles. Travaux

    Date

    1860-1950

    Cote

    748EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles. Travaux
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement
  9. Résultat n°9

    ZA

    Date

    1958-1976

    Cote

    1390W/3/181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    152 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/2357

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  11. Résultat n°11
    Section A des Parquets

    1 media

    Section A des Parquets

    Date

    1811

    Cote

    3P/1939

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Basly
    • plan cadastral
    • Section A des Parquets
  12. Résultat n°12

    Presbytère. Travaux, location

    Date

    1838-1949

    Cote

    748EDT/21/6

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux, location
  13. Résultat n°13

    B2

    Date

    1934

    Cote

    2545W/1186

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    1390W/3/178

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Matrices générales des contributions

    Date

    1822-1940

    Cote

    748EDT/14

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1946-1951

    Cote

    748EDT/18/12

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  17. Résultat n°17

    B3

    Date

    1934-1976

    Cote

    1390W/3/180

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Basly
    • Cadastre rénové
    • B3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    1853-1862

    177 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Basly
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1853-1862
  19. Résultat n°19

    Listes de vote

    Date

    1936-1955

    Cote

    748EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Basly

    • Elections-personnel municipal-protocole
    • Listes de vote
  20. Résultat n°20
    Guillermy, Augustin Louis Jean-Baptiste

    1 media

    Guillermy, Augustin Louis Jean-Baptiste

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920

    • Subdivision de Caen
    • Matricules 501 à 1000
    • Guillermy, Augustin Louis Jean-Baptiste