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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Date

    1941-1969

    Cote

    3203W/20

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  2. Résultat n°2
    Historique de la ligne

    15 medias

    Historique de la ligne

    Date

    1901-1904

    Cote

    3203W/19

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Historique de la ligne

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres des délibérations du jury

    Date

    1904

    Cote

    3U/6/531

    • Contexte : 3U/6 - Tribunal de première instance de Vire

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Tramway de Bayeux à la gare de La Besace : registres...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  4. Résultat n°4

    Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway de la Mine de Littry à Balleroy (1901). Chemin de grande communication de la Malbrèche à Balleroy (1901). Tramway de Bayeux à La Besace (1904). Chemin de grande communication n°30 :Saint-Laurent-sur-Mer (1913). Arromanches : agrandissement de la place de l'église (1922). Grandcamp : établissement d'un port-abri (1924). Bazenville : agrandissement de la cour de l'école(1924). Commes : agrandissement du cimetière (1925)

    Date

    1900-1925

    Cote

    3U/1/961

    • Contexte : 3U/1 - Tribunal de première instance de Bayeux

    • ​​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ryes : établissement d'une place publique (1900). Tramway...

    Producteur :

    Tribunal de Première instance de Bayeux

  5. Résultat n°5

    Infrastructure : projet d'exécution des travaux (plans des ponts, traverses, etc)

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13302

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet d'exécution des travaux (plans...
  6. Résultat n°6

    Infrastructure : acquisition des terrains

    Date

    1904

    Cote

    S/13301

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : acquisition des terrains
  7. Résultat n°7

    Infrastructure : travaux et comptabilité

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13300

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : travaux et comptabilité
  8. Résultat n°8

    Infrastructure : exécution des travaux

    Date

    1904-1911

    Cote

    S/13299

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : exécution des travaux
  9. Résultat n°9

    Infrastructure : projet d'exécution (plans)

    Date

    1904

    Cote

    S/13298

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet d'exécution (plans)
  10. Résultat n°10

    études, notes et croquis (1903-1907) ; expropriation à Caumont et sept vents (1904)

    Cote

    S/13297

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • études, notes et croquis (1903-1907) ; expropriation...
  11. Résultat n°11

    3ème section (de Caumont à la gare de la besace) : projet d'exécution des travaux (plans)

    Date

    1902-1904

    Cote

    S/13296

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • 3ème section (de Caumont à la gare de la besace) :...
  12. Résultat n°12

    Construction

    Date

    1904-1906

    Cote

    S/13295

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Construction
  13. Résultat n°13

    Infrastructure : projet d'exécution, construction

    Date

    1904

    Cote

    S/13294

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet d'exécution, construction
  14. Résultat n°14

    Infrastructure : projet acquisition de terrains, projet d'exécution (entreprise Caillet)

    Date

    1903-1906

    Cote

    S/13293

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet acquisition de terrains, projet...
  15. Résultat n°15

    idem (contentieux)

    Date

    1903-1906

    Cote

    S/13292

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • idem (contentieux)
  16. Résultat n°16

    Acquisition de terrains

    Date

    1903

    Cote

    S/13291

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Acquisition de terrains
  17. Résultat n°17

    Traverse de Balleroy

    Date

    1902-1904

    Cote

    S/13290

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Traverse de Balleroy
  18. Résultat n°18

    idem

    Cote

    S/13289

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • idem
  19. Résultat n°19

    2ème section ( de Balleroy à Caumont) : expropriation

    Date

    1902-1903

    Cote

    S/13288

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • 2ème section ( de Balleroy à Caumont) : expropriation
  20. Résultat n°20

    Traverse de Bayeux, affaire Estienne

    Date

    1904-1907

    Cote

    S/13287

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Traverse de Bayeux, affaire Estienne
  21. Résultat n°21

    Parachèvement de l'infrastructure à Bayeux

    Date

    1903

    Cote

    S/13286

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Parachèvement de l'infrastructure à Bayeux
  22. Résultat n°22

    Infrastructure : projet d'exécution des travaux

    Date

    1902

    Cote

    S/13285

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : projet d'exécution des travaux
  23. Résultat n°23

    Infrastructure : acquisition des terrains

    Date

    1901-1906

    Cote

    S/13284

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure : acquisition des terrains
  24. Résultat n°24

    1ère section (de Bayeux à Balleroy) projet d'exécution des travaux, acquisition des terrains

    Date

    1901

    Cote

    S/13283

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • 1ère section (de Bayeux à Balleroy) projet d'exécution...
  25. Résultat n°25

    Superstructure : avancement des travaux, règlements à l'amiable

    Date

    1903-1904

    Cote

    S/13282

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Superstructure : avancement des travaux, règlements...
  26. Résultat n°26

    Expropriations

    Date

    1901-1902

    Cote

    S/13281

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriations
  27. Résultat n°27

    Infrastructure

    Date

    1901

    Cote

    S/13280

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure
  28. Résultat n°28

    Superstructure

    Date

    1903

    Cote

    S/13279

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Superstructure
  29. Résultat n°29
    Avant-projet (1893) ; contrôle de l'exploitation et de la construction (1899-1921)

    8 medias

    Avant-projet (1893) ; contrôle de l'exploitation et de la construction (1899-1921)

    Cote

    S/13278

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Avant-projet (1893) ; contrôle de l'exploitation et...
  30. Résultat n°30

    Expropriation.

    Cote

    S/3159

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Expropriation.
  31. Résultat n°31

    Construction

    Cote

    S/3152

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Construction
  32. Résultat n°32

    Construction

    Cote

    S/3142

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Construction
  33. Résultat n°33

    Infrastructure.

    Cote

    S/3138

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Infrastructure.
  34. Résultat n°34

    Indemnités de terrain. Bayeux à Castillon.

    Cote

    S/3110

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Indemnités de terrain. Bayeux à Castillon.
  35. Résultat n°35
    Avant-projet

    13 medias

    Avant-projet

    Date

    mars 1889

    Cote

    S/3108

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Caumont à Saint-Martin-des-Besaces (3ème section)
    • Avant-projet
  36. Résultat n°36

    Exploitation.

    Cote

    S/3102

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Exploitation.
  37. Résultat n°37

    Indemnités de terrain.

    Cote

    S/3092

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Indemnités de terrain.
  38. Résultat n°38

    Construction.

    Cote

    S/3086

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Construction.
  39. Résultat n°39

    Indemnités de terrains.

    Cote

    S/3084

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Bayeux à Caumont
    • Indemnités de terrains.
  40. Résultat n°40

    Voies, garages, bâtiments, exploitation. Plaintes et réclamations. Accidents.

    Date

    1913-1919

    Cote

    S/2953

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces par Caumont-l'Eventé
    • Voies, garages, bâtiments, exploitation. Plaintes et...