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303 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton d'Isigny-sur-Mer

29 medias

Canton d'Isigny-sur-Mer
Cote
2731W/12
 Date- Lieu
Asnières-en-Bessin (Calvados, France), Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966), Canchy (Calvados), Cardonville (Calvados), Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Castilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Cricqueville-en-Bessin (Calvados), Deux-Jumeaux (Calvados), Englesqueville-la-Percée (Calvados), Géfosse-Fontenay (Calvados), Grandcamp-Maisy (Calvados ; à partir de 1972), Isigny-sur-Mer (Calvados), La Cambe (Calvados), La Folie (Calvados), Les Oubeaux (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-du-Pert (Calvados), Lison (Calvados), Longueville (Calvados), Mestry (Calvados ; jusqu'en 1965), Monfréville (Calvados), Neuilly-la-Forêt (Calvados ; jusqu'en 2016), Osmanville (Calvados), Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados), Saint-Pierre-du-Mont (Calvados), Saint-Marcouf (Calvados), Vouilly (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton d'Isigny-sur-Mer
Résultat n°2

Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
Cote
14T/31/341
 Date
1908-1994
 Lieu
Isigny-sur-Mer (Calvados), Osmanville (Calvados), Cardonville (Calvados), Grandcamp-les-Bains (Calvados ; jusqu'en 1972), Grandcamp-Maisy (Calvados ; à partir de 1972), Maisy (Calvados ; jusqu'en 1972), Les Oubeaux (Calvados ; jusqu'en 2016), Neuilly-la-Forêt (Calvados ; jusqu'en 2016), Longueville (Calvados), Deux-Jumeaux (Calvados), Englesqueville-la-Percée (Calvados), Cricqueville-en-Bessin (Calvados), Asnières-en-Bessin (Calvados, France), Saint-Pierre-du-Mont (Calvados), La Cambe (Calvados), Canchy (Calvados), Saint-Germain-du-Pert (Calvados), Lison (Calvados), Castilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Vouilly (Calvados ; jusqu'en 2016), Monfréville (Calvados), Mestry (Calvados ; jusqu'en 1965), Géfosse-Fontenay (Calvados), Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966), Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados), Saint-Marcouf (Calvados), Le Molay-Littry (Calvados), Bernesq (Calvados), Le Breuil-en-Bessin (Calvados), Bricqueville (Calvados), Campigny (Calvados), Colombières (Calvados), La Folie (Calvados), Saint-Martin-de-Blagny (Calvados), Saon (Calvados), Saonnet (Calvados), Tournières (Calvados), Le Tronquay (Calvados), Vierville-sur-Mer (Calvados), Formigny (Calvados ; jusqu'en 2016), Aignerville (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Colleville-sur-Mer (Calvados), Louvières (Calvados ; jusqu'en 2016), Surrain (Calvados), Saint-Laurent-sur-Mer (Calvados), Vaubadon (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

  • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
  • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
Résultat n°3

Réunion des communes de Baynes et de Sainte-Marguerite-d'Elle : arrêté préfectoral
Cote
819EDT/60/6
 Date
1965
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Administration générale de la commune
  • Réunion des communes de Baynes et de Sainte-Marguerite-d'Elle...
Résultat n°4

Chapitres additionnels (1856-1964)
Cote
819EDT/72/12
 Date
1856-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Chapitres additionnels (1856-1964)
Résultat n°5

Comptes administratifs
Cote
819EDT/71/3
 Date
1900-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°6

Budgets (1837-1964)
Cote
819EDT/72/11
 Date
1837-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Budgets (1837-1964)
Résultat n°7

Comptes administratifs (1871,1949-1964)
Cote
819EDT/72/13
 Date
1871-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Comptes administratifs (1871,1949-1964)
Résultat n°8

Changement de nature de culture. Déclarations
Cote
819EDT/67/3
 Date
1948-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Contributions
  • Changement de nature de culture. Déclarations
Résultat n°9

Budgets primitifs
Cote
819EDT/71/1
 Date
1859-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°10

1963-1964
Cote- Date
1963-1964
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1963-1964
Résultat n°11

Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Cote
819EDT/71/2
 Date
1837-1963
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
Résultat n°12

Déclarations de constructions nouvelles
Cote
819EDT/67/2
 Date
1923-1963
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Contributions
  • Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°13

Etats du montant des rôles
Cote
819EDT/68/1
 Date
1888-1962
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°14

1962
Cote- Date
1962
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Recensements de population

  • Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • 1962
Résultat n°15

1953-1962
Cote- Date
1953-1962
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document
Naissances, Mariages, Décès

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1953-1962
Résultat n°16

1953-1962
Cote
4E/10086
 Date
1953-1962
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document
Tables décennales

  • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • Tables décennales
  • 1953-1962
Résultat n°17

Chambre de métiers : listes électorales
Cote
819EDT/70/7
 Date
1937-1962
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de métiers : listes électorales
Résultat n°18

Liste des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
819EDT/68/4
 Date
1954-1960
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Contributions
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt
Résultat n°19

Police de la circulation : arrêté du maire
Cote
819EDT/69/7
 Date
1960
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Police-justice-hygiène publique
  • Police de la circulation : arrêté du maire
Résultat n°20

Adduction d'eau potable
Cote
819EDT/72/7
 Date
1958-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Adduction d'eau potable
Résultat n°21

Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste des administrateurs, adhésion
Cote
819EDT/72/21
 Date
1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Assistance et prévoyance
  • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles : liste...
Résultat n°22

Caisse départementale scolaire
Cote
819EDT/72/30
 Date
1954-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse départementale scolaire
Résultat n°23

Exploit d'huissier
Cote
819EDT/69/8
 Date
1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Police-justice-hygiène publique
  • Exploit d'huissier
Résultat n°24

Transferts et transports de corps
Cote
819EDT/69/6
 Date
1957-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Police-justice-hygiène publique
  • Transferts et transports de corps
Résultat n°25

Guerre 1939-1945. Reconstruction : décisions d'engagement
Cote
819EDT/69/4
 Date
1955-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Affaires militaires
  • Guerre 1939-1945. Reconstruction : décisions d'engagement
Résultat n°26

Electricité. Extension du réseau électrique
Cote
819EDT/72/6
 Date
1938-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electricité. Extension du réseau électrique
Résultat n°27

Loi Barangé : extraits de délibérations municipales, factures
Cote
819EDT/72/28
 Date
1952-1959
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé : extraits de délibérations municipales,...
Résultat n°28

Pupilles de la nation
Cote
819EDT/72/32
 Date
1957-1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Pupilles de la nation
Résultat n°29

Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)
Cote
819EDT/70/5
 Date
1852-1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Elections-personnel municipal
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1958)
Résultat n°30

Mobilier et fournitures scolaires
Cote
819EDT/72/27
 Date
1870-1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier et fournitures scolaires
Résultat n°31

Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet
Cote
819EDT/69/9
 Date
1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Police-justice-hygiène publique
  • Fièvre aphteuse. Levée de déclaration : arrêté du préfet
Résultat n°32

Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination
Cote
819EDT/72/22
 Date
1847-1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, institutrices. Traitement, nomination
Résultat n°33

Débits de boissons. Renouvellement de déclaration
Cote
819EDT/69/5
 Date
1958
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Police-justice-hygiène publique
  • Débits de boissons. Renouvellement de déclaration
Résultat n°34

Mobilier de la mairie. Inventaire
Cote
819EDT/60/7
 Date
1957
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Administration générale de la commune
  • Mobilier de la mairie. Inventaire
Résultat n°35

Distribution de lait dans les écoles
Cote
819EDT/72/31
 Date
1955-1957
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Distribution de lait dans les écoles
Résultat n°36
Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes

2 lots 18 medias

Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes
Cote
3248W/36
 Date
1934 - 1957
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados), Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Sainte-Marguerite-d'Elle ; Baynes
Résultat n°37

Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux (1955-1956)
Cote
819EDT/71/6
 Date
1886-1956
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Travaux (1886, 1901), restauration de vitraux...
Résultat n°38

Matrices générales
Cote
819EDT/67/4
 Date
1833-1956
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Contributions
  • Matrices générales
Résultat n°39
1912-1956

189 medias

1912-1956
Cote- Date
1912-1956
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document
délibération

  • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

  • Sainte-Marguerite-d'Elle
  • Baynes
  • 1912-1956
Résultat n°40

Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Election, installation : procès-verbaux, tableau nominatif…
Cote
819EDT/70/6
 Date
1832-1956
 Lieu
Sainte-Marguerite-d'Elle (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Sainte-Marguerite-d'Elle

  • Baynes
  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....