Bernières-le-Patry
Date
1976
Cote
3248W/454
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bernières-le-Patry
- Bernières-le-Patry
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1976
3248W/454
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1968 - 1994
3248W/453
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1977
2893W/5
1856-1896
2753W/21
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/21
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1977
1182W/46
1977
1182W/45
1074W/703
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/71
922W/11
2010-2023
14T/31/728/3/2
1968-1993
14T/31/728/3/1
1961-1970
14T/31/728/2
1931-1968
14T/31/728/1
2022
14T/16/533/2
2021
14T/16/533/1
2009
14T/16/421
1995-2013
14T/16/397
s.d
S/12927
S/12646
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