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  1. Résultat n°1

    n° 60 à 62

    Date

    1851-1897

    Cote

    2753W/22

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 60 à 62

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  2. Résultat n°2

    Biéville-Beuville

    Cote

    923W/35

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Biéville-Beuville
  3. Résultat n°3

    Berville, Beuville, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Biéville-en-Auge, Biéville-sur-Orne, Billy, Bigne (La), Bissières, Blainville

    Cote

    922W/12

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Berville, Beuville, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Biéville-en-Auge,...
  4. Résultat n°4

    Bulletin paroissial de Mathieu

    Date

    1956-1967

    Cote

    14T/31/427

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mathieu
  5. Résultat n°5

    Bulletin paroissial de Biéville-sur-Orne

    Date

    Entre le 1er janvier 1910 et le 31 janvier 1950

    Cote

    14T/31/40

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Biéville-sur-Orne
  6. Résultat n°6

    Beuville-Biéville-sur-Orne

    Date

    1926-1942

    Cote

    4T/142

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Beuville-Biéville-sur-Orne

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  7. Résultat n°7

    Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville

    Cote

    S/12620

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Maisy. Canapville. Beuville. Syndicat de Basseneville
  8. Résultat n°8

    Corbon. Airan, Moult. Rapilly. Beuville

    Cote

    S/12569

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Corbon. Airan, Moult. Rapilly. Beuville
  9. Résultat n°9

    Syndicat Est

    Date

    1932-1935

    Cote

    S/2422

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicat Est
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/2557

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2556

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    89 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/2555

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2554

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    131 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/2553

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    63 medias

    état de section

    Date

    1808

    Cote

    3P/2552

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • matrice cadastrale
    • Beuville
    • état de section
  16. Résultat n°16
    Section C de Lavenue

    1 media

    Section C de Lavenue

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • plan cadastral
    • Beuville
    • Section C de Lavenue
  17. Résultat n°17
    Section A du Village

    1 media

    Section A du Village

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • plan cadastral
    • Beuville
    • Section A du Village
  18. Résultat n°18
    Section B de Beauvais

    1 media

    Section B de Beauvais

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • plan cadastral
    • Beuville
    • Section B de Beauvais
  19. Résultat n°19
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1808

    Cote

    3P/1940

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Biéville-Beuville
    • plan cadastral
    • Beuville
    • Tableau d'assemblage
  20. Résultat n°20

    Eglise

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    NOUVACQ/1020

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Beuville
    • Eglise
  21. Résultat n°21

    Mémoire des travaux à faire pour rétablir le chœur de l'église de Beuville

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    NOUVACQ/1020

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Beuville
    • Mémoire des travaux à faire pour rétablir le chœur...
  22. Résultat n°22

    Fabrique

    Date

    1863

    Cote

    NOUVACQ/1019

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Beuville
    • Fabrique
  23. Résultat n°23

    Donation en faveur de la fabrique par le sieur Robert, demoiselle Angée et dame Maupas

    Date

    1863

    Cote

    NOUVACQ/1019

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Beuville
    • Donation en faveur de la fabrique par le sieur Robert,...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Prospectus donnant les noms du comité d'honneur de la fête de la moisson et du blé eucharistique à Biéville-sur-Orne et Beuville

    Date

    1928

    Cote

    NOUVACQ/979

    • Contexte : 134J - Papiers de l'érudit Louis Gosselin

    • Papiers de l'abbé Frédéric Alix
    • Collection d'archives privées
    • Beuville
    • Prospectus donnant les noms du comité d'honneur de...
  26. Résultat n°26

    Beuville

    Date

    an II

    Cote

    4L/260, 4L/213 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • Comités de surveillance
    • Beuville
  27. Résultat n°27

    Beuville

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1984, 1L/1958 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Beuville
  28. Résultat n°28

    Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Date

    1881-1971

    Cote

    98J/3

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Beaufour à Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  29. Résultat n°29

    Baron-sur-Odon à Beuville-sur-Orne

    Date

    1946-1946

    Cote

    86J/578

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Baron-sur-Odon à Beuville-sur-Orne

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  30. Résultat n°30

    Aunay-sur-Odon à Blainville-sur-Orne

    Date

    1954-1974

    Cote

    41J/31

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Aunay-sur-Odon à Blainville-sur-Orne

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  31. Résultat n°31

    Beuville : Eglise, extérieur et intérieur. (photos n°25 à 26)

    Date

    Vers 1930

    Cote

    130FI/1

    • Contexte : 130Fi - Fonds Robert Delassalle

    • Beuville : Eglise, extérieur et intérieur. (photos...
  32. Résultat n°32
    Beuville : Porte du parc (n°1 - 2) ; Carrefour (n°3)

    1 media

    Beuville : Porte du parc (n°1 - 2) ; Carrefour (n°3)

    Cote

    18FI/9

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Beuville : Porte du parc (n°1 - 2) ; Carrefour (n°3)
  33. Résultat n°33

    Monuments peu connus de la plaine de Caen. Monuments disparus ou endommagés en 1944, lors des combats de la Libération

    Cote

    83F/984

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Collection J. L'Hermitte (albums photographiques)
    • Monuments peu connus de la plaine de Caen. Monuments...

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  34. Résultat n°34

    Caen et les communes de la région

    Cote

    83F/982

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Collection J. L'Hermitte (albums photographiques)
    • Caen et les communes de la région

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  35. Résultat n°35

    Basly, Bénouville, Beuville, Biéville-sur-Orne, Blainville, Colleville-sur-Orne

    Cote

    F/5218

    • Contexte : Papiers des érudits Henry Guillemette (1835-1910) et...

    • Travaux d'érudition
    • Notes Guillemette sur Douvres (et son canton)
    • Basly, Bénouville, Beuville, Biéville-sur-Orne, Blainville,...
  36. Résultat n°36

    Lotissement Barette (35 logements) : accord préalable, certificat de conformité, plan

    Date

    1959-1969

    Cote

    7EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Urbanisme
    • Lotissement Barette (35 logements) : accord préalable,...
  37. Résultat n°37

    Lotissement Bureau (quatre lots) : cahier des charges

    Date

    1959

    Cote

    7EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Urbanisme
    • Lotissement Bureau (quatre lots) : cahier des charges
  38. Résultat n°38

    Acte de notoriété suite au décès de Mme veuve Barbey née Ceron

    Date

    1875

    Cote

    7EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Divers
    • Acte de notoriété suite au décès de Mme veuve Barbey...
  39. Résultat n°39

    Papiers de famille Vincent-Lecoin, de Lion-sur-Mer

    Date

    1846-1869

    Cote

    7EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Divers
    • Papiers de famille Vincent-Lecoin, de Lion-sur-Mer
  40. Résultat n°40

    Papiers de famille Beuron

    Date

    1828-1832

    Cote

    7EDT/24/20

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Divers
    • Papiers de famille Beuron
  41. Résultat n°41

    Ancienne société de chant. Demande de réintégration dans l'école de la bannière, des médailles et des diplômes conservés par l'ancien instituteur: souscription

    Date

    1886

    Cote

    7EDT/24/19

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Ancienne société de chant. Demande de réintégration...
  42. Résultat n°42

    Extraits des registres matricules des élèves

    Date

    1878-1879

    Cote

    7EDT/24/18

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Extraits des registres matricules des élèves
  43. Résultat n°43

    Elèves admis gratuitement : listes

    Date

    1853-1879

    Cote

    7EDT/24/17

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Elèves admis gratuitement : listes
  44. Résultat n°44

    Bibliothèque scolaire, fournitures scolaires

    Date

    1890-1963

    Cote

    7EDT/24/16

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Bibliothèque scolaire, fournitures scolaires
  45. Résultat n°45

    Ouvroir de dentelles. Enseignement : subvention, liste des enfants

    Date

    1883-1903

    Cote

    7EDT/24/15

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Ouvroir de dentelles. Enseignement : subvention, liste...
  46. Résultat n°46

    Ouverture d'une classe d'adultes ; budgets de la caisse des écoles et des cours d'adultes

    Date

    1853-1930

    Cote

    7EDT/24/14

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Ouverture d'une classe d'adultes ; budgets de la caisse...
  47. Résultat n°47

    Comité de surveillance de l'instruction primaire : correspondance, procès-verbal d'inspection

    Date

    1833-1849

    Cote

    7EDT/24/13

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Comité de surveillance de l'instruction primaire :...
  48. Résultat n°48

    Instituteurs. Nomination, traitement

    Date

    1833-1963

    Cote

    7EDT/24/12

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Instituteurs. Nomination, traitement
  49. Résultat n°49

    Legs de Monsieur Le Cocq de Beuville pour subvenir aux besoins de l'éducation des enfants (terrain pour construction d'une école, rente pour traitement des enseignants)

    Date

    1836-1915

    Cote

    7EDT/24/11

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Legs de Monsieur Le Cocq de Beuville pour subvenir...
  50. Résultat n°50

    Instruction primaire : correspondance

    Date

    1833-1960

    Cote

    7EDT/24/10

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Instruction publique - arts - tourisme
    • Instruction primaire : correspondance
  51. Résultat n°51

    Attribution des biens ayant appartenu à la fabrique et à la mense de l'église au bureau de bienfaisance (1910-1932)

    Date

    1910-1942

    Cote

    7EDT/24/9

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Attribution des biens ayant appartenu à la fabrique...
  52. Résultat n°52

    Listes des indigents, fourniture de viande, de pain aux pauvres (1895-1946)

    Date

    1895-1946

    Cote

    7EDT/24/8

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Listes des indigents, fourniture de viande, de pain...
  53. Résultat n°53

    Legs (1840-1904)

    Date

    1840-1904

    Cote

    7EDT/24/7

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs (1840-1904)
  54. Résultat n°54

    Pièces comptables (1841-1842)

    Date

    1841-1842

    Cote

    7EDT/24/6

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Pièces comptables (1841-1842)
  55. Résultat n°55

    Arrêtés du conseil de préfecture (1840-1883)

    Date

    1840-1883

    Cote

    7EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêtés du conseil de préfecture (1840-1883)
  56. Résultat n°56

    Comptes de gestion (1844-1928)

    Date

    1844-1928

    Cote

    7EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1844-1928)
  57. Résultat n°57

    Délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses (1854-1859)

    Date

    1854-1859

    Cote

    7EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations relatives au règlement de recettes et...
  58. Résultat n°58

    Comptes administratifs (1900-1962)

    Date

    1900-1962

    Cote

    7EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1900-1962)
  59. Résultat n°59

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1858-1961)

    Date

    1858-1961

    Cote

    7EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1858-1961)
  60. Résultat n°60

    Budgets (1858-1961)

    Date

    1858-1961

    Cote

    7EDT/23/27

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1858-1961)
  61. Résultat n°61

    Élection, nomination des membres (1841-1913)

    Date

    1841-1913

    Cote

    7EDT/23/26

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Élection, nomination des membres (1841-1913)
  62. Résultat n°62

    Délibérations (1874-1913)

    Date

    1874-1913

    Cote

    7EDT/23/25

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1874-1913)
  63. Résultat n°63

    Délibérations (1840-1865)

    Date

    1840-1865

    Cote

    7EDT/23/24

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1840-1865)
  64. Résultat n°64

    Création (1840)

    Date

    1840

    Cote

    7EDT/23/23

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Création (1840)
  65. Résultat n°65

    Culte protestant. Construction d'un temple (à Beuville), logement du pasteur (à Beuville et à Cresserons)

    Date

    1833-1900

    Cote

    7EDT/23/22

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Culte protestant. Construction d'un temple (à Beuville),...
  66. Résultat n°66

    Bancs de l'église. Confection : subvention

    Date

    1873

    Cote

    7EDT/23/21

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Bancs de l'église. Confection : subvention
  67. Résultat n°67

    Contentieux relatif à la propriété de l'église, refonte de la cloche

    Date

    1843-1845

    Cote

    7EDT/23/20

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Contentieux relatif à la propriété de l'église, refonte...
  68. Résultat n°68

    Nomination des membres (1855)

    Date

    1855

    Cote

    7EDT/23/19

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Fabrique
    • Nomination des membres (1855)
  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion (1885-1891)

    Date

    1885-1891

    Cote

    7EDT/23/18

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1885-1891)
  70. Résultat n°70

    Budgets (1887-1893)

    Date

    1887-1893

    Cote

    7EDT/23/17

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1887-1893)
  71. Résultat n°71

    Erection de l'église en succursale (1854), demande d'érection en vicariat (1867)

    Date

    1854-1867

    Cote

    7EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Cultes
    • Erection de l'église en succursale (1854), demande...
  72. Résultat n°72

    Electrification

    Date

    1919-1965

    Cote

    7EDT/23/15

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  73. Résultat n°73

    Transport en commun. Location d'un car : factures

    Date

    1961

    Cote

    7EDT/23/14

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Transport en commun. Location d'un car : factures
  74. Résultat n°74

    Chemin ruraux de la Guerre et de la Delle au Cocq. Location : baux

    Date

    1886-1921

    Cote

    7EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin ruraux de la Guerre et de la Delle au Cocq....
  75. Résultat n°75

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1831-1961

    Cote

    7EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  76. Résultat n°76

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1947

    Cote

    7EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  77. Résultat n°77

    Voirie communale : plan

    Date

    1967

    Cote

    7EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Voirie communale : plan
  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux. Classement

    Date

    1867

    Cote

    7EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux. Classement
  79. Résultat n°79

    Lotissement communal. Avis de la commission de contrôle des opérations immobilières sur le prix d'acquisition proposé

    Date

    1960

    Cote

    7EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lotissement communal. Avis de la commission de contrôle...
  80. Résultat n°80

    Cession d'une parcelle de terrain (A 247) à la commune par Madame Moussel ; prise de possession par les Domaines d'une parcelle de terrain (A 208)

    Date

    1964-1970

    Cote

    7EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Biéville-Beuville

    • Beuville
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cession d'une parcelle de terrain (A 247) à la commune...