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351 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bonnoeil

    18 medias

    Bonnoeil

    Date

    1935 - 1986

    Cote

    3248W/243

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bonnoeil

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1988

    Cote

    3066W/167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Dossiers administratifs et techniques
  4. Résultat n°4

    Pièces techniques

    Date

    1987

    Cote

    2907W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces techniques
  5. Résultat n°5

    Documents définitifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents définitifs
  6. Résultat n°6
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Dossiers 226BP, 1237 5056BP

    Cote

    926W/83

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bonnoeil
    • Dossiers 226BP, 1237 5056BP
  8. Résultat n°8

    Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil, Bons-Tassilly, Bougy, Boulon, Bourgeauville, Bourguébus, Branville, Bray-la-Campagne, Brécy.

    Cote

    922W/14

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil,...
  9. Résultat n°9

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  10. Résultat n°10

    Bonnoeil. Ablon. Barbery

    Cote

    S/12575

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Bonnoeil. Ablon. Barbery
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/2684

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2683

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    112 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/2682

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    217 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1831-1913

    Cote

    3P/2681

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    54 medias

    état de section

    Date

    1830

    Cote

    3P/2680

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • état de section
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/2679

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  17. Résultat n°17
    Section B1 de la Mare

    1 media

    Section B1 de la Mare

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Section B1 de la Mare
  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  19. Résultat n°19
    Section A2 de Launay

    1 media

    Section A2 de Launay

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Section A2 de Launay
  20. Résultat n°20
    Section A1 de Launay

    1 media

    Section A1 de Launay

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Section A1 de Launay
  21. Résultat n°21
    Section B2 2e subdivision de la Mare

    1 media

    Section B2 2e subdivision de la Mare

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Section B2 2e subdivision de la Mare
  22. Résultat n°22
    Section B2 1ère subdivision de la Mare

    1 media

    Section B2 1ère subdivision de la Mare

    Date

    1829

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bonnoeil
    • plan cadastral
    • Section B2 1ère subdivision de la Mare
  23. Résultat n°23

    Registres de catholicité (1829-1844, 1846-1856) ; registre de comptabilité (1838)

    Date

    1829-1856

    Cote

    1MI/540

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Bonnoeil
    • Registres de catholicité (1829-1844, 1846-1856) ; registre...
  24. Résultat n°24

    Fabrique : registres des délibérations (1831-1906) ; registre de mandats à souches (1894- 906)

    Date

    1831-1906

    Cote

    4J/421

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • B
    • Bonnoeil
    • Fabrique : registres des délibérations (1831-1906)...
  25. Résultat n°25

    Bonnoeil

    Date

    2001

    Cote

    126FI/2

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres A et B
    • Bonnoeil
  26. Résultat n°26

    Pièces de comptabilité (budgets, comptes de gestion…)

    Date

    1801-1900

    Cote

    727EDT/31

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Divers
    • Pièces de comptabilité (budgets, comptes de gestion…)
  27. Résultat n°27

    Contingents communaux pour le paiement des instituteurs

    Date

    1887-1889

    Cote

    727EDT/30/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Contingents communaux pour le paiement des instituteurs
  28. Résultat n°28

    Registre d'appel des élèves : extraits

    Date

    1882-1884

    Cote

    727EDT/30/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Registre d'appel des élèves : extraits
  29. Résultat n°29

    Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives

    Date

    1896-1899

    Cote

    727EDT/30/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives
  30. Résultat n°30

    Instituteurs. Nomination

    Date

    1869-1926

    Cote

    727EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs. Nomination
  31. Résultat n°31

    Instruction primaire : correspondance

    Date

    1833-1840

    Cote

    727EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire : correspondance
  32. Résultat n°32

    Caisse des écoles et des cours d'adultes. Nomination, budgets

    Date

    1882-1927

    Cote

    727EDT/30/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d'adultes. Nomination,...
  33. Résultat n°33

    Règlement des dépenses d'assistance

    Date

    1913

    Cote

    727EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses d'assistance
  34. Résultat n°34

    Assistance aux familles nombreuses

    Date

    1912-1925

    Cote

    727EDT/30/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses
  35. Résultat n°35

    Enfants assistés

    Date

    1905-1923

    Cote

    727EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  36. Résultat n°36

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1914-1928

    Cote

    727EDT/29/13

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches
  37. Résultat n°37

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1886-1916

    Cote

    727EDT/29/12

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  38. Résultat n°38

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1913-1925

    Cote

    727EDT/29/11

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  39. Résultat n°39

    Aliénés

    Date

    1900-1907

    Cote

    727EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Aliénés
  40. Résultat n°40

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1899-1959

    Cote

    727EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  41. Résultat n°41

    Allocations aux familles de militaires

    Date

    1921-1928

    Cote

    727EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations aux familles de militaires
  42. Résultat n°42

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1919

    Cote

    727EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  43. Résultat n°43

    Assistance-retraite

    Date

    1911-1913

    Cote

    727EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance-retraite
  44. Résultat n°44

    Attribution de biens ayant appartenu à la mense de l'église (1910-1930)

    Date

    1910-1930

    Cote

    727EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Attribution de biens ayant appartenu à la mense de...
  45. Résultat n°45

    Secours aux pauvres (1906-1932)

    Date

    1906-1932

    Cote

    727EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Secours aux pauvres (1906-1932)
  46. Résultat n°46

    Rentes (1885-1937)

    Date

    1885-1937

    Cote

    727EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Rentes (1885-1937)
  47. Résultat n°47

    Livres de détail des recettes et des dépenses (1918-1931)

    Date

    1918-1931

    Cote

    727EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Livres de détail des recettes et des dépenses (1918-1931)
  48. Résultat n°48

    Comptes de gestion (1889-1932)

    Date

    1889-1932

    Cote

    727EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes de gestion (1889-1932)
  49. Résultat n°49

    Comptes administratifs (1919-1933)

    Date

    1919-1933

    Cote

    727EDT/28/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1919-1933)
  50. Résultat n°50

    Chapitres additionnels (1890-1934)

    Date

    1890-1934

    Cote

    727EDT/28/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1890-1934)
  51. Résultat n°51

    Budgets (1852-1935)

    Date

    1852-1935

    Cote

    727EDT/28/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1852-1935)
  52. Résultat n°52

    Election, nomination des membres (1851-1943)

    Date

    1851-1943

    Cote

    727EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election, nomination des membres (1851-1943)
  53. Résultat n°53

    Délibérations (1912-1940)

    Date

    1912-1940

    Cote

    727EDT/28/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1912-1940)
  54. Résultat n°54

    Délibérations (1880-1911)

    Date

    1880-1911

    Cote

    727EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1880-1911)
  55. Résultat n°55

    Ornements, calice. Acquisition

    Date

    1886

    Cote

    727EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Ornements, calice. Acquisition
  56. Résultat n°56

    Donation d'un terrain, legs d'une rente

    Date

    1842-1884

    Cote

    727EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Donation d'un terrain, legs d'une rente
  57. Résultat n°57

    Comptes de gestion (1831-1905)

    Date

    1831-1905

    Cote

    727EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1831-1905)
  58. Résultat n°58

    Comptes administratifs (1894-1904)

    Date

    1894-1904

    Cote

    727EDT/27/19

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1904)
  59. Résultat n°59

    Budgets (1832-1906)

    Date

    1832-1906

    Cote

    727EDT/27/18

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1832-1906)
  60. Résultat n°60

    Desservant. Nomination

    Date

    1844

    Cote

    727EDT/27/17

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Desservant. Nomination
  61. Résultat n°61

    Erection de l'église en succursale

    Date

    1828

    Cote

    727EDT/27/16

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Cultes
    • Erection de l'église en succursale
  62. Résultat n°62

    Ruisseau de Bonnoeil. Contentieux : règlement d'eau…

    Date

    1887-1923

    Cote

    727EDT/27/15

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Ruisseau de Bonnoeil. Contentieux : règlement d'eau…
  63. Résultat n°63

    Curage des cours d'eau

    Date

    1922

    Cote

    727EDT/27/14

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Curage des cours d'eau
  64. Résultat n°64

    Electrification

    Date

    1919-1961

    Cote

    727EDT/27/13

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Electrification
  65. Résultat n°65

    Alimentation en eau potable

    Date

    1921-1963

    Cote

    727EDT/27/12

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alimentation en eau potable
  66. Résultat n°66

    Chemins. Elagage

    Date

    1905-1933

    Cote

    727EDT/27/11

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Elagage
  67. Résultat n°67

    Chemins, terrains. Aliénation, acquisition

    Date

    1898-1909

    Cote

    727EDT/27/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins, terrains. Aliénation, acquisition
  68. Résultat n°68

    Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de Bonnoeil à Martainville

    Date

    1889-1901

    Cote

    727EDT/27/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de Bonnoeil à Martainville
  69. Résultat n°69

    Chemin vicinal numéro 1 de Saint-Germain-Langot à Combray

    Date

    1878-1911

    Cote

    727EDT/27/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal numéro 1 de Saint-Germain-Langot à Combray
  70. Résultat n°70

    Chemin d'intérêt commun numéro 81 du Pont des Vers à Caen

    Date

    1882

    Cote

    727EDT/27/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin d'intérêt commun numéro 81 du Pont des Vers...
  71. Résultat n°71

    Chemin de grande communication numéro 241 du Bois-Halbout au Détroit

    Date

    1899

    Cote

    727EDT/27/6

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication numéro 241 du Bois-Halbout...
  72. Résultat n°72

    Chemin de grande communication numéro 167 du Pont des Vers à Caen

    Date

    1883-1890

    Cote

    727EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication numéro 167 du Pont des...
  73. Résultat n°73

    Chemin de grande communication numéro 157 de Bois-Halbout à Saint-Clair. Construction, échange

    Date

    1885-1890

    Cote

    727EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication numéro 157 de Bois-Halbout...
  74. Résultat n°74

    Chemin de grande communication du Pont-d'Ouilly à Caen. Construction

    Date

    1836-1838

    Cote

    727EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de grande communication du Pont-d'Ouilly à Caen....
  75. Résultat n°75

    Chemin vicinal de petite communication numéro 2 de Tréprel à Bois-Halbout

    Date

    1869

    Cote

    727EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin vicinal de petite communication numéro 2 de...
  76. Résultat n°76

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1945

    Cote

    727EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  77. Résultat n°77

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1838-1939

    Cote

    727EDT/26/10

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  78. Résultat n°78

    Chemins ruraux. Notifications aux riverains des arrêtés de reconnaissance

    Date

    1891-1892

    Cote

    727EDT/26/9

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins ruraux. Notifications aux riverains des arrêtés...
  79. Résultat n°79

    Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement, déclassement

    Date

    1840-1932

    Cote

    727EDT/26/8

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins vicinaux et ruraux. Reconnaissance, classement,...
  80. Résultat n°80

    Alignements et autorisations diverses

    Date

    1886-1887

    Cote

    727EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Bonnoeil

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Alignements et autorisations diverses