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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bons-Tassilly

    52 medias

    Bons-Tassilly

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    3248W/244

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Bons-Tassilly

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1994

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  5. Résultat n°5
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Pièces techniques

    Cote

    2556W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly - Potigny - Soumont-Saint-Quentin
    • Pièces techniques
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires, plans d'enquêtes

    Date

    1984-1986

    Cote

    2556W/6

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly - Potigny - Soumont-Saint-Quentin
    • Notifications propriétaires, plans d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1984-1986

    Cote

    2256W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly - Potigny - Soumont-Saint-Quentin
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  9. Résultat n°9

    UC 3

    Date

    1951-1960

    Cote

    1545W/57

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bons-Tassilly
    • UC 3
  10. Résultat n°10

    UC 2

    Date

    1951-1960

    Cote

    1545W/56

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bons-Tassilly
    • UC 2
  11. Résultat n°11

    UC 1 bis

    Date

    1951-1960

    Cote

    1545W/55

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bons-Tassilly
    • UC 1 bis
  12. Résultat n°12

    UC 1

    Date

    1951-1960

    Cote

    1545W/55

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Bons-Tassilly
    • UC 1
  13. Résultat n°13

    Bons-Tassilly

    Cote

    1074W/703

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Bons-Tassilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  14. Résultat n°14

    Bons-Tassilly

    Cote

    1074W/642

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Bons-Tassilly

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  15. Résultat n°15

    Dossiers 2788BP, 4342BP, 4737BP, 5094BP

    Cote

    926W/85

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bons-Tassilly
    • Dossiers 2788BP, 4342BP, 4737BP, 5094BP
  16. Résultat n°16

    Dossiers 721BP, 844BP

    Cote

    926W/84

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Bons-Tassilly
    • Dossiers 721BP, 844BP
  17. Résultat n°17

    Bons-Tassilly

    Cote

    923W/42

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Bons-Tassilly
  18. Résultat n°18

    Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil, Bons-Tassilly, Bougy, Boulon, Bourgeauville, Bourguébus, Branville, Bray-la-Campagne, Brécy.

    Cote

    922W/14

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Bonneville-La-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bonnoeil,...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1961

    Cote

    652W/8229

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Procès-verbaux de remembrement
  20. Résultat n°20

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  21. Résultat n°21

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  22. Résultat n°22

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/7999

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  23. Résultat n°23

    Bulletin paroissial de Potigny

    Date

    1985-1997

    Cote

    14T/31/768

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Potigny
  24. Résultat n°24

    Bons-Tassilly

    Date

    2009-2011

    Cote

    14T/16/408

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Bons-Tassilly
  25. Résultat n°25

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    39 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/2694

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  27. Résultat n°27
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/2693

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    216 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1953

    Cote

    3P/2692

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    83 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1831-1913

    Cote

    3P/2691

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Bons
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    158 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1831-1913

    Cote

    3P/2690

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Bons
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  31. Résultat n°31
    état de section

    35 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/2689

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Bons
    • état de section
  32. Résultat n°32
    état de section

    57 medias

    état de section

    Date

    1824

    Cote

    3P/2688

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Tassilly
    • état de section
  33. Résultat n°33
    état de section

    53 medias

    état de section

    Date

    1819

    Cote

    3P/2687

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Tassilly
    • état de section
  34. Résultat n°34
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/2686

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Bons
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  35. Résultat n°35
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    16 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1819

    Cote

    3P/2685

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • matrice cadastrale
    • Tassilly
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  36. Résultat n°36
    Section A de Poussendre

    1 media

    Section A de Poussendre

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • plan cadastral
    • Tassilly
    • Section A de Poussendre
  37. Résultat n°37
    Section B2 de l'Eglise

    1 media

    Section B2 de l'Eglise

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • plan cadastral
    • Tassilly
    • Section B2 de l'Eglise
  38. Résultat n°38
    Section B1 de Tassilly

    1 media

    Section B1 de Tassilly

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • plan cadastral
    • Tassilly
    • Section B1 de Tassilly
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1813

    Cote

    3P/1960

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • plan cadastral
    • Tassilly
    • Tableau d'assemblage
  40. Résultat n°40
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3P/1946

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Bons-Tassilly
    • plan cadastral
    • Bons
    • Tableau d'assemblage