Bretteville-sur-Laize
Date
1956 - 1991
Cote
3248W/238
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Bretteville-sur-Laize
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1956 - 1991
3248W/238
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1992
3170W/61
1855-1895
2753W/38
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1870-1900
2753W/6
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1990
2266W/29
Conseil départemental du Calvados - Service des constructions publiques
2133W/20
1er juin 1855
1846W/69
1839-1880
1846W/14
Créateur : Simon, Jean (1779-1856)
1839
1846W/13
Créateur : Simon, Jean (1779-1856)
1951-1959
1545W/77
Entre le 1er janvier 1939 et le 31 décembre 1959
1545W/76
1953-1960
1545W/75
1952-1960
1545W/74
1950-1957
1545W/73
1948-1958
1545W/72
1948-1958
1545W/71
1952-1958
1545W/70
1953-1959
1545W/69
1953-1959
1545W/68
1953-1959
1545W/67
1951-1957
1545W/66
1951-1957
1545W/65
1948-1957
1545W/64
1946-1959
1545W/63
1954-1959
1464W/693
1944-1953
1464W/692
1074W/704
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/644
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/95
926W/94
926W/93
925W/18, 1544W/99-100 (Ancienne cote)
923W/46
923W/45
922W/15
1958
652W/8230
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