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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1935

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1-B1

    1 media

    B1-B1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1-B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1935

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1935

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1965-2014

    Cote

    3248W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1137

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Brouay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/838

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Brouay
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    1936-1974

    Date

    1936-1974

    Cote

    2829W/84

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Brouay
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1936-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    ZD

    Date

    1967

    Cote

    2803W/457

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZC

    Date

    1967

    Cote

    2803W/456

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZB

    Date

    1967

    Cote

    2803W/455

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZA

    Date

    1967

    Cote

    2803W/454

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    B1

    Date

    1936

    Cote

    2803W/453

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    A2

    Date

    1936

    Cote

    2803W/452

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    2803W/451

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : B
    • Brouay
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.