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2 061 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cabourg, centre médico-social

    Date

    2001- 2002

    Cote

    3416W/99

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Cabourg, centre médico-social

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2
    Cabourg

    14 medias

    Cabourg

    Date

    1941 - 1997

    Cote

    3248W/230

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cabourg

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3

    n° 33 à 34

    Date

    1866-1914

    Cote

    2753W/10

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 33 à 34

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4
    Canton de Cabourg

    14 medias

    Canton de Cabourg

    Cote

    2731W/5

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Cabourg

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Communes d'Argentan à Honfleur.

    Date

    1947-1963

    Cote

    2133W/1

    • Contexte : 2133W - Service vicinal et portuaire

    • Blockhaus
    • Communes d'Argentan à Honfleur.
  6. Résultat n°6

    Dossier 83583M

    Cote

    1548W/17

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cabourg
    • Dossier 83583M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  7. Résultat n°7

    Dossiers 73973M, 73984M et 74277M

    Cote

    1548W/15

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cabourg
    • Dossiers 73973M, 73984M et 74277M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  8. Résultat n°8

    Dossier 40066M

    Cote

    1548W/12

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cabourg
    • Dossier 40066M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  9. Résultat n°9

    Dossier 22614M

    Cote

    1548W/11

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cabourg
    • Dossier 22614M

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  10. Résultat n°10

    Dossier 61210Z

    Cote

    1548W/9

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cabourg
    • Dossier 61210Z

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  11. Résultat n°11

    LAI-VEC

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/90

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cabourg
    • UC 1
    • LAI-VEC
  12. Résultat n°12

    UC 2

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/90

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cabourg
    • UC 2
  13. Résultat n°13

    CHR-HAM

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/89

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cabourg
    • UC 1
    • CHR-HAM
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols

    Cote

    1494W/20

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cabourg
    • Plan d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  15. Résultat n°15

    Instruction de la révision

    Cote

    1494W/19

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cabourg
    • Plan d'occupation des sols
    • Instruction de la révision

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  16. Résultat n°16

    Instruction, correspondance, documents d'enquête

    Cote

    1494W/18

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cabourg
    • Plan d'occupation des sols
    • Instruction, correspondance, documents d'enquête

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols partiel (secteur ouest) et plan d'urbanisme directeur

    Cote

    1494W/17

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cabourg
    • Plan d'occupation des sols partiel (secteur ouest)...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  18. Résultat n°18
    Plan d'aménagement et de reconstruction et plan d'occupation des sols partiel (secteur Est)

    3 medias

    Plan d'aménagement et de reconstruction et plan d'occupation des sols partiel (secteur Est)

    Cote

    1494W/16

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cabourg
    • Plan d'aménagement et de reconstruction et plan d'occupation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  19. Résultat n°19

    Cabourg

    Cote

    1074W/704

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cabourg

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Cabourg

    Cote

    1074W/645

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Cabourg

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture