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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

    Date

    1986

    Cote

    1727W/12

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  2. Résultat n°2

    Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

    Date

    1986

    Cote

    1727W/11

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  3. Résultat n°3

    Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Date

    1986

    Cote

    1727W/10

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  4. Résultat n°4

    Aménagement des assises

    Date

    1980-1986

    Cote

    1727W/9

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Aménagement des assises

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  5. Résultat n°5

    Première et deuxième tranche de travaux

    Date

    1975-1986

    Cote

    1727W/8

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Première et deuxième tranche de travaux

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  6. Résultat n°6

    Dossiers de l'architecte

    Date

    1982-1986

    Cote

    1727W/7

    • Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

    • Commune de Caen
    • Palais de justice TGI
    • Dossiers de l'architecte

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

  7. Résultat n°7

    Projet

    Date

    1963-1965

    Cote

    1013W/270

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Projet
  8. Résultat n°8

    Études de l'architecte du département Léon Rème

    Date

    1963-1966

    Cote

    1013W/268

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Études de l'architecte du département Léon Rème
  9. Résultat n°9

    Dossier 313BP

    Cote

    926W/11

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Caen
    • Autres bâtiments publics
    • Dossier 313BP
  10. Résultat n°10

    Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

    Date

    1955-1958

    Cote

    644W/177, N/4667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Dommages de guerre
    • Suivi
    • Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
  11. Résultat n°11
    Plans

    5 lots 45 medias

    Plans

    Date

    1961-1967

    Cote

    644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Caen
    • Palais de justice
    • Transformation et agrandissement
    • Plans
  12. Résultat n°12

    Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

    Date de publication

    2007

    Auteur

    Gourbin, Patrice

    Cote

    14T/13/182/42

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Le palais de justice de Caen, construction et transformation...
  13. Résultat n°13

    Restauration de la salle des assises

    Date

    1862-1866

    Cote

    4N/395, N/1941 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Restauration de la salle des assises

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  14. Résultat n°14

    Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

    Date

    1910- 1938

    Cote

    4N/221, N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'assises
    • Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  15. Résultat n°15

    Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

    Date

    1847- 1912

    Cote

    4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Cour d'appel
    • Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  16. Résultat n°16

    Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

    Date

    1800- 1855

    Cote

    4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal de première instance
    • Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  17. Résultat n°17

    Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

    Date

    1935- 1944

    Cote

    4N/216, N/3646 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  18. Résultat n°18
    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    3 lots 8 medias

    Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

    Date

    1935- 1938

    Cote

    4N/215, N/3669 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Remise en état et aménagements nouveaux : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  19. Résultat n°19
    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    2 lots 12 medias

    Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

    Date

    1930- 1943

    Cote

    4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation téléphonique, installation du chauffage...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  20. Résultat n°20

    Installation d'un système de chauffage : concours, autres

    Date

    1908- 1911

    Cote

    4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Installation d'un système de chauffage : concours,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  21. Résultat n°21
    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    2 lots 22 medias

    Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

    Date

    1843- 1910

    Cote

    4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Construction d'un escalier, agrandissements, installation...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  22. Résultat n°22

    Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Date

    1844-1899

    Cote

    4N/211, N/2839 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  23. Résultat n°23
    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    1 media

    Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

    Date

    1840

    Cote

    4N/210, N/2891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Établissement du tribunal civil dans le palais de justice...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  24. Résultat n°24

    Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

    Date

    1922- 1947

    Cote

    4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Agrandissement du poste de transformation et location...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  25. Résultat n°25
    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    13 medias

    Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Date

    1831- 1831

    Cote

    4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  26. Résultat n°26

    Tribunaux, prison : réparations

    Date

    1801- 1807

    Cote

    4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Tribunal civil et prison
    • Tribunaux, prison : réparations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  27. Résultat n°27

    Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

    Date

    1784- 1898

    Cote

    4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Entretien et gestion des bâtiments départementaux
    • Caen
    • Tribunaux, prison
    • Palais de justice
    • Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  28. Résultat n°28

    Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

    Date

    1893- 1900

    Cote

    4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Prisons
    • Prison près du palais de justice ; rétrocession des...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  29. Résultat n°29

    Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

    Date

    1910- 1945

    Cote

    4N/9, N/2996 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

    • Service des bâtiments départementaux
    • Gestion des biens immobiliers du département
    • Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados

  30. Résultat n°30
    Tribunaux

    2 medias

    Tribunaux

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Tribunaux
  31. Résultat n°31
    Prisons

    2 medias

    Prisons

    Date

    1791-1799

    Cote

    2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Travaux publics et transport
    • Autres travaux publics
    • Prisons
  32. Résultat n°32

    Palais de Justice et Cour d'Appel

    Date

    1862-1958

    Cote

    162J/234

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Plans
    • Plans à plat
    • Monuments historiques
    • Par communes
    • Caen
    • Palais de Justice et Cour d'Appel

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  33. Résultat n°33
    1952-1962

    2 lots 47 medias

    1952-1962

    Date

    1952-1962

    Cote

    162J/50

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1952-1962

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  34. Résultat n°34
    1944-1953

    4 medias

    1944-1953

    Date

    1944-1953

    Cote

    162J/49

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

    • Paul Leroy
    • Dossiers de travaux
    • Monuments Historiques et monuments commémoratifs
    • Suivi par commune
    • Caen
    • Cour d'Appel
    • 1944-1953

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  35. Résultat n°35

    Cour d'appel de Caen

    Date

    1897-1928

    Cote

    118J/9

    • Contexte : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit

    • Papiers professionnels
    • Papiers d'Auguste Nicolas
    • Architecte départemental
    • Projets par bâtiment
    • Arrondissement de Caen
    • Cour d'appel de Caen

    Producteur :

    Nicolas, Auguste (1857-1941)

  36. Résultat n°36
    Caen

    59 medias

    Caen

    Date

    Vers 1900-1936

    Cote

    97J/21

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Photographies et cartes postales
    • Normandie
    • Calvados
    • Bavent à Mézidon
    • Caen

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  37. Résultat n°37
    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    1 media

    Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

    Date

    Vers 1787-1940

    Cote

    123Fi/7

    • Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux

    • Caen
    • Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...

    Producteur :

    Collectionneur : Devaux, René (1870-1951). 

  38. Résultat n°38
    Palais de justice

    2 medias

    Palais de justice

    Date

    Entre le 1er novembre 1904 et le 1er mai 1912

    Cote

    103FI/1

    • Contexte : 103Fi - Plaques de verre de la famille Levaltier

    • Plaques de verre de la famille Levaltier
    • Normandie
    • Caen
    • Palais de justice
  39. Résultat n°39

    Place du Parc : monument commémoratif

    Date

    1900-1939

    Cote

    92FI/4

    • Contexte : 92FI - Fonds Morel

    • Quartier Centre Ancien
    • Place du Parc : monument commémoratif
  40. Résultat n°40

    Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue Guillaume le Conquérant (photo 70).

    Date

    Vers 1930-1939

    Cote

    72Fi/5

    • Contexte : 72Fi - Fonds Robert Brision (clichés Marcel Lecoq)

    • Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue...

    Producteur :

    Créateur : Lecoq, Marcel.