Caen (Calvados) -- Palais Fontette

Résultat n°1
Période 1990 à 2000

Date

1990-2000
- Contexte : 92FI - Fonds Morel
- Quartier Centre Ancien
- Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
- Période 1990 à 2000
Résultat n°2
Période 1990 à 2000

Date

Vers 1990-2000
- Contexte : 92FI - Fonds Morel
- Quartier Centre Ancien
- Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
- Période 1990 à 2000
Résultat n°3
Première et deuxième tranche de travaux

Date

1975-1986

Cote

1727W/8
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Première et deuxième tranche de travaux
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°4
Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

Date

1986

Cote

1727W/12
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9...
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°5
Aménagement des assises

Date

1980-1986

Cote

1727W/9
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Aménagement des assises
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°6
Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

Date

1986

Cote

1727W/11
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1...
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°7
Dossiers de l'architecte

Date

1982-1986

Cote

1727W/7
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Dossiers de l'architecte
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°8
Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

Date

1986

Cote

1727W/10
- Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...
- Commune de Caen
- Palais de justice TGI
- Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs
Producteur :

Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Résultat n°9

5 lots 45 medias
Plans

Date

1961-1967

Cote

644W/69, 644W7291 (Ancienne cote)
- Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...
- Entretien et gestion des bâtiments
- Caen
- Palais de justice
- Transformation et agrandissement
- Plans
Résultat n°10
Études de l'architecte du département Léon Rème

Date

1963-1966

Cote

1013W/268
- Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...
- Entretien et gestion des bâtiments
- Caen
- Palais de justice
- Transformation et agrandissement
- Études de l'architecte du département Léon Rème
Résultat n°11
Projet

Date

1963-1965

Cote

1013W/270
- Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...
- Entretien et gestion des bâtiments
- Caen
- Palais de justice
- Transformation et agrandissement
- Projet
Résultat n°12

2 lots 47 medias
1952-1962

Date

1952-1962

Cote

162J/50
- Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
- Paul Leroy
- Dossiers de travaux
- Monuments Historiques et monuments commémoratifs
- Suivi par commune
- Caen
- Cour d'Appel
- 1952-1962
Producteur :

Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
Résultat n°13
Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

Date

1955-1958

Cote

644W/177, N/4667 (Ancienne cote)
- Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...
- Administration générale des bâtiments départementaux
- Gestion des bâtiments et des terrains
- Dommages de guerre
- Suivi
- Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux
Résultat n°14
Palais de Justice et Cour d'Appel

Date

1862-1958

Cote

162J/234
- Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
- Paul Leroy
- Plans
- Plans à plat
- Monuments historiques
- Par communes
- Caen
- Palais de Justice et Cour d'Appel
Producteur :

Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
Résultat n°15

4 medias
1944-1953

Date

1944-1953

Cote

162J/49
- Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
- Paul Leroy
- Dossiers de travaux
- Monuments Historiques et monuments commémoratifs
- Suivi par commune
- Caen
- Cour d'Appel
- 1944-1953
Producteur :

Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
Résultat n°16
Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

Date

1922- 1947

Cote

4N/209, 867W/48948 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Agrandissement du poste de transformation et location...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°17
Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

Date

1910- 1945

Cote

4N/9, N/2996 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Service des bâtiments départementaux
- Gestion des biens immobiliers du département
- Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°18
Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

Date

1935- 1944

Cote

4N/216, N/3646 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin,...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°19

2 lots 12 medias
Installation téléphonique, installation du chauffage au tribunal civil et cour d'assises, transformation de la chaudière, abattage d'arbres, remise en état et aménagements nouveaux

Date

1930- 1943

Cote

4N/214, N/3667/2 ; N/3643 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Installation téléphonique, installation du chauffage...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°20

1 media
Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville, gendarmerie impériale (documents n°41 à 49)

Date

Vers 1787-1940

Cote

123Fi/7
- Contexte : 123Fi - Fonds René Devaux
- Caen
- Palais ducal, temple, palais Fontette, hôtel de ville,...
Producteur :

Collectionneur : Devaux, René (1870-1951).
Résultat n°21
Place du Parc : monument commémoratif

Date

1900-1939

Cote

92FI/4
- Contexte : 92FI - Fonds Morel
- Quartier Centre Ancien
- Place du Parc : monument commémoratif
Résultat n°22
Période 1900 à 1939

Date

Vers 1900-1939
- Contexte : 92FI - Fonds Morel
- Quartier Centre Ancien
- Place Saint-Sauveur : palais de justice, marché, aviation,...
- Période 1900 à 1939
Résultat n°23
Période 1900 à 1939

Date

1900-1939
- Contexte : 92FI - Fonds Morel
- Quartier Centre Ancien
- Place Fontette : palais de justice, église Sainte-Etienne,...
- Période 1900 à 1939
Résultat n°24
Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue Guillaume le Conquérant (photo 70).

Date

Vers 1930-1939

Cote

72Fi/5
- Contexte : 72Fi - Fonds Robert Brision (clichés Marcel Lecoq)
- Palais de Justice place Fontette, entrée de la rue...
Producteur :

Créateur : Lecoq, Marcel.
Résultat n°25
Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation du chauffage, travaux extérieurs, revente du compteur (1934-1938)

Date

1910- 1938

Cote

4N/221, N/2915 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Cour d'assises
- Réparation, travaux d'appropriation (1910) ; installation...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°26

3 lots 8 medias
Remise en état et aménagements nouveaux : concours, suivi, paiement

Date

1935- 1938

Cote

4N/215, N/3669 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Remise en état et aménagements nouveaux : concours,...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°27

59 medias
Caen

Date

Vers 1900-1936

Cote

97J/21
- Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy
- Papiers professionnels
- Photographies et cartes postales
- Normandie
- Calvados
- Bavent à Mézidon
- Caen
Producteur :

Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.
Résultat n°28
Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil

Date

vendredi 1er mars 1935

Cote

CPL/830-CPL/838
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen : projet d'aménagement du Tribunal civil
Résultat n°29
Cour d'appel de Caen

Date

1897-1928

Cote

118J/9
- Contexte : Auguste Nicolas, architecte, homme politique et érudit
- Papiers professionnels
- Papiers d'Auguste Nicolas
- Architecte départemental
- Projets par bâtiment
- Arrondissement de Caen
- Cour d'appel de Caen
Producteur :

Nicolas, Auguste (1857-1941)
Résultat n°30
Acquisition de terrains, construction d'un escalier, aménagements extérieurs, travaux de réparations et d'entretien

Date

1847- 1912

Cote

4N/220, N/2851/2 ; N/2915 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Cour d'appel
- Acquisition de terrains, construction d'un escalier,...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°31

2 medias
Palais de justice

Date

Entre le 1er novembre 1904 et le 1er mai 1912

Cote

103FI/1
- Contexte : 103Fi - Plaques de verre de la famille Levaltier
- Plaques de verre de la famille Levaltier
- Normandie
- Caen
- Palais de justice
Résultat n°32
Installation d'un système de chauffage : concours, autres

Date

1908- 1911

Cote

4N/213, N/2850 ; N/2989/2 ; N/2973 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Installation d'un système de chauffage : concours,...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°33

2 lots 22 medias
Construction d'un escalier, agrandissements, installation du greffe et construction de cellules de dépôt, installation du chauffage, utilisation des locaux de l'ancienne prison, autres travaux

Date

1843- 1910

Cote

4N/212, N/2914 ; N/2973 ; N/2987 ; N/2988/2 ; N/2989/2 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Construction d'un escalier, agrandissements, installation...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°34

15 medias
Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte

Date

1864-1906

Cote

CPL/310-CPL/323
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
- Caen : palais de Justice. Projets de Marcotte
Résultat n°35

1 media
Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais de justice, place Saint-Sauveur (page 15).

Date

Vers 1902

Cote

2Fi/839
- Contexte : Albums photographiques "Devaux" (1902-1904)
- Troisième album
- Caen : église Saint-Etienne, Boulevard Bertrand, Palais...
Résultat n°36
Prison près du palais de justice ; rétrocession des prisons à l'État (1893-1894) ; projet d'aménagement de cellules pour les détenus mineurs (1900) ; plan des prisons du district de Lisieux (s.d.)

Date

1893- 1900

Cote

4N/15, 4N/6 ; N/2988/2 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Service des bâtiments départementaux
- Gestion des biens immobiliers du département
- Prisons
- Prison près du palais de justice ; rétrocession des...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°37
Reconstruction et aménagement de la maison de détention.

Date

1844-1899

Cote

4N/211, N/2839 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Reconstruction et aménagement de la maison de détention.
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°38
Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une nouvelle salle des audiences, monument, travaux de réparations

Date

1784- 1898

Cote

4N/206, N/2851/1 ; N/2915 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Gestion du bâtiment, acquisitions, établissement d'une...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°39

2 lots 4 medias
Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre Carel), place Fontette et place Saint-Sauveur (photos n°116 à 118).

Date

1865-1898

Cote

30Fi/11
- Contexte : 30Fi. Fonds René-Norbert Sauvage (cartes et photographies)
- Photographies d'Henri Magron rassemblées par René-Norbert...
- Album-cahier n°3 : vues de la ville de Caen.
- Palais de justice (dont buste de l'avocat Alexandre...
Résultat n°40
Plan du 1er étage

Date

1897

Cote

CPL/81
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 1er étage
Résultat n°41
Plan du rez-de-chaussée

Date

1897

Cote

CPL/79
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du rez-de-chaussée
Résultat n°42
Plan du 4e étage

Date

1897

Cote

CPL/85
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 4e étage
Résultat n°43
Coupe transversale

Date

1897

Cote

CPL/86
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Coupe transversale
Résultat n°44
Plan du 4e étage

Date

1897

Cote

CPL/84
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 4e étage
Résultat n°45
Plan du 3e étage

Date

1897

Cote

CPL/83
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 3e étage
Résultat n°46
Caen

Date

1896

Cote

2FI/877
- Contexte : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments
- Paysages, lieux, bâtiments et monuments de Normandie...
- Plaques de verre de communes du Calvados, de l'Eure,...
- Calvados
- Caen
Résultat n°47
Plan du 2e étage

Date

1876

Cote

CPL/82
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 2e étage
Résultat n°48

2 medias
Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren

Date

1870, 1870

Cote

2Fi/281/2
- Contexte : Photographies anciennes (1840-1870)
- Nicolas Karren
- Album photographique "Caen historique et ses monuments,...
- Palais de Justice (Caen), par Jean Nicolas Karren
Résultat n°49

4 medias
Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché aux vaches, concours agricole), Lycée (photos n° 6 à 10)

Date

1866-1868

Cote

48Fi/1
- Contexte : 48Fi - Fonds Ludovic Laumonier
- Photographies de lieux
- Caen
- Palais de justice, place Fontette, place du parc (marché...
Résultat n°50
Restauration de la salle des assises

Date

1862-1866

Cote

4N/395, N/1941 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Cour d'assises
- Restauration de la salle des assises
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°51
Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des assises, protection des salles des greffes et d'archives de l'humidité, travaux de réparations, autres travaux

Date

1800- 1855

Cote

4N/217, N/2866 ; N/2988/1 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal de première instance
- Travaux extérieurs et d'appropriation de la salle des...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°52

1 media
Établissement du tribunal civil dans le palais de justice et projet d'aménagement de la prison par Harou-Romain

Date

1840

Cote

4N/210, N/2891 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Établissement du tribunal civil dans le palais de justice...
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°53

13 medias
Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain

Date

1831- 1831

Cote

4N/208, N/2851/1 ; N/2888 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Travaux d'aménagement intérieur et extérieur par Harou-Romain
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°54

13 medias
Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain

Date

1828-1831

Cote

CPL/302-CPL/309
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Palais de justice, tribunaux et prisons, préfecture...
- Caen : palais de Justice. Projets d'Harou-Romain
Résultat n°55
Tribunaux, prison : réparations

Date

1801- 1807

Cote

4N/207, N/2988/1 ; 4N/3 (Ancienne cote)
- Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
- Entretien et gestion des bâtiments départementaux
- Caen
- Tribunaux, prison
- Palais de justice
- Tribunal civil et prison
- Tribunaux, prison : réparations
Producteur :

Préfecture du Calvados
Résultat n°56

2 medias
Plan de l'ancienne prison

Date

XVIIIe s.

Cote

C/6870/3
- Contexte : Administration générale
- Justice
- Auditoires et prisons
- Election de Caen
- Caen
- Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
- Plan de l'ancienne prison
Résultat n°57

1 media
Caen : plan du palais de Justice et des prisons

Date

2e moitié du XVIIIe siècle

Cote

CPL/554
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen : plan du palais de Justice et des prisons
Résultat n°58

2 medias
Prisons

Date

1791-1799

Cote

2L/638, 2L/660 (Ancienne cote)
- Contexte : 2L - Administration du département, liasses
- Travaux publics et transport
- Autres travaux publics
- Prisons
Résultat n°59

2 medias
Tribunaux

Date

1791-1799

Cote

2L/639, 2L/661 (Ancienne cote)
- Contexte : 2L - Administration du département, liasses
- Travaux publics et transport
- Autres travaux publics
- Tribunaux
Résultat n°60

1 media
Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés aux juridictions et prisons royales de la ville de Caen déjà en partie construits et que l'on continue d'exécuter en la présente année 1788, d'après les dessins de M. Le Febvre

Date

1788

Cote

CPL/974
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Plan général du rez-de-chaussée des bâtiments destinés...
Résultat n°61
Vue perspective de l'entrée principale du palais des juridictions et des prisons royales de la ville de Caen. Presentée à messieurs de l'académie royale d'architecture par leur très humble et très obeissant serviteur Le Febvre... Par Armand Bernadin Le Febvre et Varin frères

Date

1787

Cote

17FI/1315
- Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII
- Vue perspective de l'entrée principale du palais des...
Résultat n°62

8 medias
Plans des étages

Date

1784

Cote

C/6870/2
- Contexte : Administration générale
- Justice
- Auditoires et prisons
- Election de Caen
- Caen
- Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
- Plans des étages
Résultat n°63
Plans informes et de détail d'étages

Date

1784

Cote

C/6870/1
- Contexte : Administration générale
- Justice
- Auditoires et prisons
- Election de Caen
- Caen
- Plans des bâtiments destinés à réunir les juridiction...
- Plans informes et de détail d'étages
Résultat n°64

2 lots 4 medias
Caserne du palais de justice à l'intersection de la rue Saint-Benoît et de la place Fontette

Date

1784

Cote

C/2208/2
- Contexte : Affaires militaires
- Casernement
- Election de Caen
- Ville de Caen
- Construction et agrandissement des casernes de la ville...
- Plans
- Caserne du palais de justice à l'intersection de la...
Résultat n°65
BH/BR/8144

Cote

BH/BR/8144
- Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990
- Une grande opération d'urbanisme à Caen au XVIIIe siècle...
- BH/BR/8144
Résultat n°66

5 medias
Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre l'Etat et de département. Marcotte ; Nicolas (Auguste), architectes

Cote

CPL/1077-CPL/1081
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Palais de justice de Caen : plan de délimitation entre...
Résultat n°67
Caen (photo n°5 à 9)

Cote

2FI/286
- Contexte : Photographies aériennes
- Photographies aériennes sur le Calvados, par la société...
- Caen (photo n°5 à 9)
Résultat n°68
CAEN, palais de Justice.

Cote

1FI/145
- Contexte : 17Fi_Estampes_DF_PII
- Paysages, monuments normands
- Caen
- CAEN, palais de Justice.
Résultat n°69
Dossier 313BP

Cote

926W/11
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Caen
- Autres bâtiments publics
- Dossier 313BP
Résultat n°70
Palais de justice, place Fontette (n°3905)

Cote

18FI/24
- Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados
- Caen
- Palais de justice, place Fontette
- Palais de justice, place Fontette (n°3905)
Résultat n°71
Le palais de justice de Caen, construction et transformation de 1781 à 2006

Date de publication

2007

Auteur

Gourbin, Patrice

Cote

14T/13/182/42
- Contexte : Revues des Annales de Normandie
- Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
- Le palais de justice de Caen, construction et transformation...
Résultat n°72
Plan du 1er étage

Date

s.d.

Cote

CPL/80
- Contexte : CPL - Cartes et plans extraits
- Caen, maison d'arrêt et maison centrale, cellules du...
- Caen : maison d'arrêt du Palais de Justice : installation...
- Plan du 1er étage
Résultat n°73

29 medias
Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

Cote

18FI/21
- Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados
- Caen
- Palais de justice, place Fontette
- Palais de justice, place Fontette (n°2948 à 2981)

Résultats de la recherche

Période 1990 à 2000

Date

Contexte : 92FI - Fonds Morel

Période 1990 à 2000

Date

Contexte : 92FI - Fonds Morel

Première et deuxième tranche de travaux

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 9 à 12

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Aménagement des assises

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Troisième tranche - dossiers des entreprises lots 1 à 8

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Dossiers de l'architecte

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Troisième tranche de travaux - dossiers administratifs

Date

Cote

Contexte : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service...

Producteur :

Plans

Date

Cote

Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

Études de l'architecte du département Léon Rème

Date

Cote

Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

Projet

Date

Cote

Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

1952-1962

Date

Cote

Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

Producteur :

Suivi de la reconstruction des bâtiments départementaux

Date

Cote

Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

Palais de Justice et Cour d'Appel

Date

Cote

Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

Producteur :

1944-1953

Date

Cote

Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes

Producteur :

Agrandissement du poste de transformation et location de terrain, occupation et cession d'un terrain, pose d'un scellement dans la façade

Date

Cote

Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

Producteur :

Rapports, aménagement des bureaux ; Tribunal civil de Caen : travaux de remise en état ; budgets ; laboratoire de bactériologie ; entretien des bâtiments ; injonction cour des comptes ; location

Date

Cote

Contexte : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux

Producteur :

Installation du chauffage : réunion, affaire Seguin, autres

Date