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409 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu
Cote
777EDT/10/3
 Date
1955-1985
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Contributions
  • Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
Résultat n°2

Etats du montant des rôles
Cote
777EDT/9/3
 Date
1866-1983
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Contributions
  • Etats du montant des rôles
Résultat n°3

8 avril 1953-23 février 1962
Cote
8E/171/7
 Date
1953-1962
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection de l'étude notariale
  • 8 avril 1953-23 février 1962
Résultat n°4

1957-1959
Cote
1464W/635
 Date
1957-1959
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1957-1959
Résultat n°5

Licitation Anne : jugement
Cote
777EDT/23/16
 Date
1958
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Divers
  • Licitation Anne : jugement
Résultat n°6

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
777EDT/16/4
 Date
1946-1957
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°7

1953-1956
Cote
1464W/634
 Date
1953-1956
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1953-1956
Résultat n°8

Sénatoriales (1925-1955)
Cote
777EDT/15/3
 Date
1925-1955
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1925-1955)
Résultat n°9

Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
Cote
777EDT/1/4
 Date
1854-1955
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Administration générale de la commune
  • Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
Résultat n°10

1925-1954
Cote
777EDT/15/1
 Date
1925-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1925-1954
Résultat n°11

Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
Cote
777EDT/20/14
 Date
1927-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
Résultat n°12

Loi Barangé
Cote
777EDT/23/13
 Date
1952-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé
Résultat n°13

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
777EDT/16/1
 Date
1884-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°14

Transports de corps
Cote
777EDT/13/5
 Date
1880-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Police-justice-hygiène publique
  • Transports de corps
Résultat n°15

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
777EDT/16/2
 Date
1908-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°16

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
777EDT/16/5
 Date
1932-1954
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°17

Legs Pagny (1951-1953)
Cote
777EDT/22/7
 Date
1951-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Legs Pagny (1951-1953)
Résultat n°18

29 juin 1943-7 avril 1953
Cote
8E/171/6
 Date
1943-1953
 Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection de l'étude notariale
  • 29 juin 1943-7 avril 1953
Résultat n°19

Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Cote
777EDT/23/11
 Date
1895-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Résultat n°20

Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableau nominatif
Cote
777EDT/15/6
 Date
1898-1953
 Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Election et installation des membres...