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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu

    Date

    1955-1985

    Cote

    777EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
  2. Résultat n°2

    Etats du montant des rôles

    Date

    1866-1983

    Cote

    777EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  3. Résultat n°3

    8 avril 1953-23 février 1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    8E/171/7

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection de l'étude notariale
    • 8 avril 1953-23 février 1962
  4. Résultat n°4

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1464W/635

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957-1959
  5. Résultat n°5

    Licitation Anne : jugement

    Date

    1958

    Cote

    777EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Licitation Anne : jugement
  6. Résultat n°6

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1957

    Cote

    777EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  7. Résultat n°7

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1464W/634

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1953-1956
  8. Résultat n°8

    Sénatoriales (1925-1955)

    Date

    1925-1955

    Cote

    777EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1925-1955)
  9. Résultat n°9

    Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance

    Date

    1854-1955

    Cote

    777EDT/1/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Administration générale de la commune
    • Assurance des bâtiments communaux : polices, correspondance
  10. Résultat n°10

    1925-1954

    Date

    1925-1954

    Cote

    777EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1925-1954
  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance

    Date

    1927-1954

    Cote

    777EDT/20/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification de la commune : plans, emprunts, correspondance
  12. Résultat n°12

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    777EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  13. Résultat n°13

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1884-1954

    Cote

    777EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  14. Résultat n°14

    Transports de corps

    Date

    1880-1954

    Cote

    777EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps
  15. Résultat n°15

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1954

    Cote

    777EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  16. Résultat n°16

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1954

    Cote

    777EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Legs Pagny (1951-1953)

    Date

    1951-1953

    Cote

    777EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Pagny (1951-1953)
  18. Résultat n°18

    29 juin 1943-7 avril 1953

    Date

    1943-1953

    Cote

    8E/171/6

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection de l'étude notariale
    • 29 juin 1943-7 avril 1953
  19. Résultat n°19

    Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1895-1953

    Cote

    777EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
  20. Résultat n°20

    Municipalité. Election et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableau nominatif

    Date

    1898-1953

    Cote

    777EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election et installation des membres...
  21. Résultat n°21

    Presbytère. Acquisition, location, réparation puis transformation pour servir de mairie

    Date

    1835-1953

    Cote

    777EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Acquisition, location, réparation puis...
  22. Résultat n°22

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1925-1952

    Cote

    777EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    1949-1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    1464W/633

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1949-1952
  24. Résultat n°24

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1925-1951)

    Date

    1925-1951

    Cote

    777EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1925-1951)
  25. Résultat n°25

    Législatives (1924-1951)

    Date

    1924-1951

    Cote

    777EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1924-1951)
  26. Résultat n°26

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole ; listes électorales

    Date

    1950

    Cote

    777EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  27. Résultat n°27

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1816-1949

    Cote

    777EDT/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  28. Résultat n°28

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1948

    Cote

    777EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  29. Résultat n°29

    Cantine scolaire. Projet de construction

    Date

    1946-1948

    Cote

    777EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cantine scolaire. Projet de construction
  30. Résultat n°30

    Conseil d’administration de la caisse primaire de la caisse d’allocations familiales : procès-verbaux

    Date

    1947

    Cote

    777EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de la...
  31. Résultat n°31

    Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947

    Cote

    777EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité...
  32. Résultat n°32

    Epizooties

    Date

    1894-1947

    Cote

    777EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Police-justice-hygiène publique
    • Epizooties
  33. Résultat n°33

    Guerre 1939-1945. Réquisitions

    Date

    1945-1946

    Cote

    777EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Réquisitions
  34. Résultat n°34

    Référendums (1945-1946)

    Date

    1945-1946

    Cote

    777EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1946)
  35. Résultat n°35

    Sapeurs pompiers : convention, correspondance

    Date

    1942-1946

    Cote

    777EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers : convention, correspondance
  36. Résultat n°36

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations

    Date

    1875-1946

    Cote

    777EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
  37. Résultat n°37

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1910-1945

    Cote

    777EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  38. Résultat n°38

    Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945)

    Date

    1941-1945

    Cote

    777EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945)
  39. Résultat n°39

    Recensement des animaux (1940-1944)

    Date

    1940-1944

    Cote

    777EDT/7/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Recensement des animaux (1940-1944)
  40. Résultat n°40

    Registre des cultures (1902-1944)

    Date

    1902-1944

    Cote

    777EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1902-1944)