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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1464W/635
Date
1957-1959
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1957-1959
Résultat n°2
Cote
1464W/634
Date
1953-1956
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1953-1956
Résultat n°3
Cote
1464W/633
Date
1949-1952
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1949-1952
Résultat n°4
1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

3 lots 207 medias

Cote
8U/1/24
Date
1876-1936
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1876-1919, 1922-1926, 1928-1936
Résultat n°5
1826-1830, 7 juillet 1834-1875

587 medias

Cote
8U/1/23
Date
1826-1875
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • 1826-1830, 7 juillet 1834-1875
Résultat n°6
an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

170 medias

Cote
8U/1/17
Date
1799-1825
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825
Résultat n°7
an III-an VII

38 medias

Cote
3L/1220
Date
1794-1799
Lieu
Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826), Lison (Calvados)
Type de document
répertoire
  • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

  • Répertoires
  • Collection du greffe du tribunal
  • an III-an VII
Résultat n°8
Cote
777EDT/23/16
Date
1958
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Divers
  • Licitation Anne : jugement
Résultat n°9
Cote
777EDT/23/15
Date
1932
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Divers
  • Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin...
Résultat n°10
Cote
777EDT/23/14
Date
1853-1894
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Divers
  • Papiers de famille Richet : actes notariés
Résultat n°11
Cote
777EDT/23/13
Date
1952-1954
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé
Résultat n°12
Cote
777EDT/23/12
Date
1905
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations...
Résultat n°13
Cote
777EDT/23/11
Date
1895-1953
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
Résultat n°14
Cote
777EDT/23/10
Date
1919
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
Résultat n°15
Cote
777EDT/23/9
Date
1875-1946
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
Résultat n°16
Cote
777EDT/23/8
Date
1883-1933
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut,...
Résultat n°17
Cote
777EDT/23/7
Date
1924-1929
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Règlement des dépenses
Résultat n°18
Cote
777EDT/23/6
Date
1933
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°19
Cote
777EDT/23/5
Date
1939-1940
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Encouragement national aux familles nombreuses
Résultat n°20
Cote
777EDT/23/4
Date
1924
Lieu
Cartigny-l'Epinay (Calvados ; à partir de 1826), Cartigny (Calvados ; jusqu'en 1826)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

  • Assistance et prévoyance
  • Allocation temporaire d’allaitement