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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1957-1959

    Date

    1957-1959

    Cote

    1464W/635

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957-1959
  2. Résultat n°2

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    1464W/634

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1953-1956
  3. Résultat n°3

    1949-1952

    Date

    1949-1952

    Cote

    1464W/633

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1949-1952
  4. Résultat n°4
    1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

    3 lots 207 medias

    1876-1919, 1922-1926, 1928-1936

    Date

    1876-1936

    Cote

    8U/1/24

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1876-1919, 1922-1926, 1928-1936
  5. Résultat n°5
    1826-1830, 7 juillet 1834-1875

    587 medias

    1826-1830, 7 juillet 1834-1875

    Date

    1826-1875

    Cote

    8U/1/23

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1826-1830, 7 juillet 1834-1875
  6. Résultat n°6
    an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

    170 medias

    an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825

    Date

    1799-1825

    Cote

    8U/1/17

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an VIII-26 septembre 1815, 23 mai 1818-1825
  7. Résultat n°7
    an III-an VII

    38 medias

    an III-an VII

    Date

    1794-1799

    Cote

    3L/1220

    • Contexte : Archives notariales de L'Epinay, Cartigny, puis Lison

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • an III-an VII
  8. Résultat n°8

    Licitation Anne : jugement

    Date

    1958

    Cote

    777EDT/23/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Licitation Anne : jugement
  9. Résultat n°9

    Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin du Bosq à Monsieur Joseph Guilloy

    Date

    1932

    Cote

    777EDT/23/15

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Vente des époux Bourel-Dion d’un terrain dit Jardin...
  10. Résultat n°10

    Papiers de famille Richet : actes notariés

    Date

    1853-1894

    Cote

    777EDT/23/14

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Divers
    • Papiers de famille Richet : actes notariés
  11. Résultat n°11

    Loi Barangé

    Date

    1952-1954

    Cote

    777EDT/23/13

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Loi Barangé
  12. Résultat n°12

    Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1905

    Cote

    777EDT/23/12

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Cantine scolaire. Projet : extrait de délibérations...
  13. Résultat n°13

    Inventaire du mobilier et fournitures scolaires

    Date

    1895-1953

    Cote

    777EDT/23/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Inventaire du mobilier et fournitures scolaires
  14. Résultat n°14

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans

    Date

    1919

    Cote

    777EDT/23/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans
  15. Résultat n°15

    Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations

    Date

    1875-1946

    Cote

    777EDT/23/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs, institutrices. Traitement, nominations
  16. Résultat n°16

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut, budgets

    Date

    1883-1933

    Cote

    777EDT/23/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : statut,...
  17. Résultat n°17

    Règlement des dépenses

    Date

    1924-1929

    Cote

    777EDT/23/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  18. Résultat n°18

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1933

    Cote

    777EDT/23/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  19. Résultat n°19

    Encouragement national aux familles nombreuses

    Date

    1939-1940

    Cote

    777EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Encouragement national aux familles nombreuses
  20. Résultat n°20

    Allocation temporaire d’allaitement

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocation temporaire d’allaitement
  21. Résultat n°21

    Enfants assistés

    Date

    1891-1896

    Cote

    777EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  22. Résultat n°22

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1878-1948

    Cote

    777EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1910-1945

    Cote

    777EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  24. Résultat n°24

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911-1925

    Cote

    777EDT/22/11

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  25. Résultat n°25

    Allocations militaires

    Date

    1915-1925

    Cote

    777EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  26. Résultat n°26

    Soins médicaux aux victimes de la guerre

    Date

    1924

    Cote

    777EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de la guerre
  27. Résultat n°27

    Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)

    Date

    1903-1923

    Cote

    777EDT/22/8

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Fourniture de pain aux indigents (1903-1923)
  28. Résultat n°28

    Legs Pagny (1951-1953)

    Date

    1951-1953

    Cote

    777EDT/22/7

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Legs Pagny (1951-1953)
  29. Résultat n°29

    Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron et les époux Grandin (1910-1911)

    Date

    1910-1911

    Cote

    777EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Demande de remboursement d’une rente par Monsieur Lebaron...
  30. Résultat n°30

    Election des membres (1903-1911)

    Date

    1903-1911

    Cote

    777EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Election des membres (1903-1911)
  31. Résultat n°31

    Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)

    Date

    1860-1882

    Cote

    777EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Arrêtés du conseil de préfecture (1860-1882)
  32. Résultat n°32

    Comptes administratifs (1900-1935)

    Date

    1900-1935

    Cote

    777EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1900-1935)
  33. Résultat n°33

    Chapitres additionnels (1847-1935)

    Date

    1847-1935

    Cote

    777EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1847-1935)
  34. Résultat n°34

    Budgets (1845-1937)

    Date

    1845-1937

    Cote

    777EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1845-1937)
  35. Résultat n°35

    Délibérations (1827-1873)

    Date

    1827-1873

    Cote

    777EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (1827-1873)
  36. Résultat n°36

    Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)

    Date

    1871

    Cote

    777EDT/21/4

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Legs de Madame Hue veuve Ricard (1871)
  37. Résultat n°37

    Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance (1910)

    Date

    1910

    Cote

    777EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance...
  38. Résultat n°38

    Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)

    Date

    1830-1906

    Cote

    777EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes du trésorier puis de gestion (1830-1906)
  39. Résultat n°39

    Comptes administratifs (1894-1905)

    Date

    1894-1905

    Cote

    777EDT/21/1

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1905)
  40. Résultat n°40

    Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)

    Date

    1831-1906

    Cote

    777EDT/20/16

    • Contexte : Archives communales de Cartigny-l'Epinay

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1831-1906), budget supplémentaire (1901)