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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cauvicourt

    17 medias

    Cauvicourt

    Date

    1958 - 1991

    Cote

    3248W/222

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cauvicourt

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Cauvicourt

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cauvicourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Cauvicourt

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Cauvicourt

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Dossier 4109BP

    Cote

    926W/168

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cauvicourt
    • Dossier 4109BP
  7. Résultat n°7

    Dossiers 448BP, 548BP, 2139BP

    Cote

    926W/167

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cauvicourt
    • Dossiers 448BP, 548BP, 2139BP
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8025

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  9. Résultat n°9

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1948-1955

    Cote

    652W/8024

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  10. Résultat n°10

    Bulletin Paroissial de Saint-Sylvain

    Cote

    14T/31/766

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin Paroissial de Saint-Sylvain
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  13. Résultat n°13

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  14. Résultat n°14

    Cauvicourt

    Date

    1866-1899

    Cote

    4T/8

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Cauvicourt

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  15. Résultat n°15

    Graye-sur-Mer. Manerbe. Cauvicourt

    Cote

    S/12563

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Graye-sur-Mer. Manerbe. Cauvicourt
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P/3165

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauvicourt (Renémesnil)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3164

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauvicourt (Renémesnil)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    211 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1961

    Cote

    3P/3163

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauvicourt (Renémesnil)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    61 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3162

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauvicourt (Renémesnil)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    197 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3161

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauvicourt (Renémesnil)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...