Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2017
14T/16/470
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/3
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1979-1989
2525W/15 - 2525W/16
1979-1989
2525W/19 - 2525W/20
1979-1989
2525W/12
1979-1989
2525W/13
1979-1989
2525W/17 - 2525W/18
1979-1989
2525W/14
1989
3170W/42
1935 - 1987
3248W/223
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1985
1985
1973-1982
1494W/34
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18684
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