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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cauville

    17 medias

    Cauville

    Date

    1935 - 1987

    Cote

    3248W/223

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cauville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/42

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Identification des propriétaires

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Identification des propriétaires
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1979-1989

    Cote

    2525W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauville - Saint-Lambert
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/34

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cauville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  8. Résultat n°8

    Cauville

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cauville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Dossiers 2138BP, 2221BP, 2887BP

    Cote

    926W/168

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cauville
    • Dossiers 2138BP, 2221BP, 2887BP
  10. Résultat n°10

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/35956

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cauville
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  11. Résultat n°11

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  13. Résultat n°13

    Cauville

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/470

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cauville
  14. Résultat n°14

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/3171

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3170

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    153 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/3169

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    266 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3168

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    état de section

    85 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/3167

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3166

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cauville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire