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393 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cesny-Bois-Halbout

9 medias

Cesny-Bois-Halbout
Cote
3248W/221
 Date
1953 - 1971
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Cesny-Bois-Halbout
Résultat n°2

Procès-verbaux de remembrement
Cote
2893W/12
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), Moulines (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
  • Procès-verbaux de remembrement
Résultat n°3
Canton de Thury-Harcourt

26 medias

Canton de Thury-Harcourt
Cote
2731W/18
 Date- Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Caumont-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Le Bô (Calvados), La Villette (Calvados), Le Vey (Calvados), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Saint-Denis-de-Méré (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Thury-Harcourt (Calvados ; jusqu'en 2015), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Thury-Harcourt
Résultat n°4

UC 2
Cote
1545W/549
 Date
1949-1960
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Cesny-Bois-Halbout
  • UC 2
Résultat n°5

UC 3
Cote
1545W/549
 Date
1951-1957
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Cesny-Bois-Halbout
  • UC 3
Résultat n°6

UC 1
Cote
1545W/548
 Date
1952-1963
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Îlot E
  • UC 1
Résultat n°7

Plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
1494W/35
 Date- Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°8

Cesny-Bois-Halbout
Cote
1074W/708
 Date- Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Cesny-Bois-Halbout
Résultat n°9

Dossier 5232BP
Cote
926W/172
 Date- Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Dossier 5232BP
Résultat n°10

Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP, 3027BP, 4283BP, 4339BP, 3028BP
Cote
926W/171
 Date- Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP,...
Résultat n°11

Dossier 559BP
Cote
926W/169
 Date- Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Dossier 559BP
Résultat n°12

Identification des propriétaires, dossiers administratifs
Cote
906W/55895
 Date
1972
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Identification des propriétaires, dossiers administratifs
Résultat n°13

Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Cote
810W/35956
 Date
1950
 Lieu
Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document
carte

  • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

  • Cesny-Bois-Halbout
  • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction
Résultat n°14

Plans d'enquêtes
Cote
753W/21107
 Date
1962
 Lieu
Airan (Calvados ; jusqu'en 2016), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Airan - Cesny-Bois-Halbout
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°15

Notifications propriétaires, documents définitifs
Cote
753W/21106
 Date
1962
 Lieu
Airan (Calvados ; jusqu'en 2016), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Airan - Cesny-Bois-Halbout
  • Notifications propriétaires, documents définitifs
Résultat n°16

Identification des propriétaires
Cote
753W/21105
 Date
1962
 Lieu
Airan (Calvados ; jusqu'en 2016), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Airan - Cesny-Bois-Halbout
  • Identification des propriétaires
Résultat n°17

Pièces techniques, dossiers administratifs
Cote
753W/21104
 Date
1962
 Lieu
Airan (Calvados ; jusqu'en 2016), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Airan - Cesny-Bois-Halbout
  • Pièces techniques, dossiers administratifs
Résultat n°18

2008-2011
Cote
14T/16/499/1
 Date
2008-2011
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 2008-2011
Résultat n°19

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Cote
14T/16/485
 Date
2017
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Barbery (Calvados), Le Bô (Calvados), Boulon (Calvados), Bretteville-le-Rabet (Calvados), Bretteville-sur-Laize (Calvados), Le Bû-sur-Rouvres (Calvados), Cauvicourt (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Cintheaux (Calvados), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Estrées-la-Campagne (Calvados), Fresney-le-Puceux (Calvados), Fresney-le-Vieux (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Gouvix (Calvados), Grainville-Langannerie (Calvados), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Moulines (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Germain-le-Vasson (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Saint-Sylvain (Calvados), Soignolles (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Urville (Calvados), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Résultat n°20

1999-2016
Cote
14T/16/332
 Date
1999-2016
 Lieu
Acqueville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Angoville (Calvados, France ; jusqu'en 2018), Le Bô (Calvados), Cauville (Calvados), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Clécy (Calvados), Combray (Calvados), Cossesseville (Calvados), Croisilles (Calvados), Culey-le-Patry (Calvados), Donnay (Calvados), Espins (Calvados), Esson (Calvados), Goupillières (Calvados ; jusqu'en 2018), Grimbosq (Calvados), Le Hom (Calvados ; à partir de 2016), Martainville (Calvados), Meslay (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados), Mutrécy (Calvados), Ouffières (Calvados), Placy (Calvados ; jusqu'en 2018), La Pommeraye (Calvados), Saint-Lambert (Calvados), Saint-Laurent-de-Condel (Calvados), Saint-Omer (Calvados), Saint-Rémy (Calvados), Tournebu (Calvados ; jusqu'en 2018), Trois-Monts (Calvados ; jusqu'en 2018), Le Vey (Calvados), Suisse normande (France)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes de la Suisse normande
  • 1999-2016