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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cesny-Bois-Halbout

    9 medias

    Cesny-Bois-Halbout

    Date

    1953 - 1971

    Cote

    3248W/221

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cesny-Bois-Halbout

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    UC 2

    Date

    1949-1960

    Cote

    1545W/549

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • UC 2
  5. Résultat n°5

    UC 3

    Date

    1951-1957

    Cote

    1545W/549

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • UC 3
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1952-1963

    Cote

    1545W/548

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Îlot E
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/35

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  8. Résultat n°8

    Cesny-Bois-Halbout

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cesny-Bois-Halbout

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Dossier 5232BP

    Cote

    926W/172

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossier 5232BP
  10. Résultat n°10

    Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP, 3027BP, 4283BP, 4339BP, 3028BP

    Cote

    926W/171

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP,...
  11. Résultat n°11

    Dossier 559BP

    Cote

    926W/169

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossier 559BP
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1972

    Cote

    906W/55895

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Identification des propriétaires, dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/35956

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  14. Résultat n°14

    Plans d'enquêtes

    Date

    1962

    Cote

    753W/21107

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Plans d'enquêtes
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21106

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Notifications propriétaires, documents définitifs
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires

    Date

    1962

    Cote

    753W/21105

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Identification des propriétaires
  17. Résultat n°17

    Pièces techniques, dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21104

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Pièces techniques, dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  19. Résultat n°19

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  20. Résultat n°20

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  21. Résultat n°21

    2019

    Date

    2019

    Cote

    14T/16/60/2

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cesny-Bois-Halbout
    • 2019
  22. Résultat n°22

    1983-2018

    Date

    1983-2018

    Cote

    14T/16/60/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cesny-Bois-Halbout
    • 1983-2018
  23. Résultat n°23

    Cesny-Bois-Halbout

    Date

    1885-1938

    Cote

    4T/280

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Cesny-Bois-Halbout

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  24. Résultat n°24

    Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout, Conteville, Cresserons, Cheux, Crèvecoeur-Corbon-Notre-Dame-d'Estrées, Clécy, Dives-sur-Mer

    Date

    s.d

    Cote

    S/12950

    • Contexte : Service hydraulique

    • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
    • Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout,...
  25. Résultat n°25

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1974

    Cote

    3P/3199

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  26. Résultat n°26
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    79 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3198

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  27. Résultat n°27

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1974

    Cote

    3P/3197

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  28. Résultat n°28
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    71 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3196

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    281 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3195

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  30. Résultat n°30
    état de section

    83 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/3194

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • état de section
  31. Résultat n°31
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    19 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3193

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  32. Résultat n°32
    Section A1 de la Motte

    1 media

    Section A1 de la Motte

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Section A1 de la Motte
  33. Résultat n°33
    Section C2 du Bois Halbout

    1 media

    Section C2 du Bois Halbout

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Section C2 du Bois Halbout
  34. Résultat n°34
    Section D1 de Bossy

    1 media

    Section D1 de Bossy

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Section D1 de Bossy
  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  36. Résultat n°36
    Section B1 de Cesny

    1 media

    Section B1 de Cesny

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Section B1 de Cesny
  37. Résultat n°37
    Section C1 du Bois Halbout

    1 media

    Section C1 du Bois Halbout

    Date

    1828

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • plan cadastral
    • Section C1 du Bois Halbout
  38. Résultat n°38
    Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Beaumont, Beuvron, Bonnebosq, Caen, La Cambe, Cambremer, Cesny-Bois-Halbout, Champ-du-Boult, Condé-sur-Noireau, Crèvecoeur, Douvres, Dozulé, Etouvy, Grandcamp, Honfleur, Isigny, Lisieux, Littry, Marolles, Montchamp, Moyaux, Orbec, Plessis-Grimoult, Pont-l'Évêque, La Rivière-Saint-Sauveur, Saint-Omer, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Sever, Touques, Trévières, Trouville, Vassy, Villers-Bocage, Vire

    1 media

    Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Beaumont, Beuvron, Bonnebosq, Caen, La Cambe, Cambremer, Cesny-Bois-Halbout, Champ-du-Boult, Condé-sur-Noireau, Crèvecoeur, Douvres, Dozulé, Etouvy, Grandcamp, Honfleur, Isigny, Lisieux, Littry, Marolles, Montchamp, Moyaux, Orbec, Plessis-Grimoult, Pont-l'Évêque, La Rivière-Saint-Sauveur, Saint-Omer, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Sever, Touques, Trévières, Trouville, Vassy, Villers-Bocage, Vire

    Date

    1873-1918

    Cote

    M/8869

    • Contexte : Sous-série 8M - Commerce et toursime

    • Foires, marchés et expositions
    • Foires, marchés
    • Foires et marchés, classement par canton ou par villes
    • Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Beaumont, Beuvron,...
  39. Résultat n°39

    Cesny-en-Cinglais : délibérations

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/2023, 1L/1998 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Cesny-en-Cinglais : délibérations
  40. Résultat n°40

    Cesny-Bois-Halbout . - M. Marceau : fermes

    Date

    1945-1947

    Cote

    155J/259, F/4279 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Cesny-Bois-Halbout . - M. Marceau : fermes

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri