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393 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cesny-Bois-Halbout

    9 medias

    Cesny-Bois-Halbout

    Date

    1953 - 1971

    Cote

    3248W/221

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cesny-Bois-Halbout

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    UC 2

    Date

    1949-1960

    Cote

    1545W/549

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • UC 2
  5. Résultat n°5

    UC 3

    Date

    1951-1957

    Cote

    1545W/549

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • UC 3
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1952-1963

    Cote

    1545W/548

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Îlot E
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/35

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  8. Résultat n°8

    Cesny-Bois-Halbout

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cesny-Bois-Halbout

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Dossier 5232BP

    Cote

    926W/172

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossier 5232BP
  10. Résultat n°10

    Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP, 3027BP, 4283BP, 4339BP, 3028BP

    Cote

    926W/171

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossiers 1594BP, 1595BP, 2097BP, 2222BP, 2236BP, 2317BP,...
  11. Résultat n°11

    Dossier 559BP

    Cote

    926W/169

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Dossier 559BP
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1972

    Cote

    906W/55895

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Identification des propriétaires, dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1950

    Cote

    810W/35956

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Cesny-Bois-Halbout
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  14. Résultat n°14

    Plans d'enquêtes

    Date

    1962

    Cote

    753W/21107

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Plans d'enquêtes
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21106

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Notifications propriétaires, documents définitifs
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires

    Date

    1962

    Cote

    753W/21105

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Identification des propriétaires
  17. Résultat n°17

    Pièces techniques, dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21104

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Airan - Cesny-Bois-Halbout
    • Pièces techniques, dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  19. Résultat n°19

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  20. Résultat n°20

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016