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406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cintheaux

    23 medias

    Cintheaux

    Date

    1991

    Cote

    3248W/217

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Cintheaux

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Cintheaux

    Cote

    1548W/13

    • Contexte : 1548W - Dossiers de dommages de guerre relevant de...

    • Cintheaux

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de la construction.

  5. Résultat n°5

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1464W/534

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1959
  6. Résultat n°6

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1958
  7. Résultat n°7

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1464W/532

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1957
  8. Résultat n°8

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1464W/531

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1956
  9. Résultat n°9

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1464W/530

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1955
  10. Résultat n°10

    1952, 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1464W/529

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1952, 1954
  11. Résultat n°11

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1464W/528

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1950-1951
  12. Résultat n°12

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1464W/527

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1948-1949
  13. Résultat n°13

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1464W/526

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1946-1947
  14. Résultat n°14

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1464W/525

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1944-1945
  15. Résultat n°15

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    1464W/524

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1941-1943
  16. Résultat n°16

    Cintheaux

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Cintheaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Cintheaux

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Cintheaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Dossiers 241BP, 242BP, 4167BP, 5018BP, 5180BP

    Cote

    926W/178

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Cintheaux
    • Dossiers 241BP, 242BP, 4167BP, 5018BP, 5180BP
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1958

    Cote

    652W/8233

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cintheaux
    • Procès-verbaux de remembrement
  20. Résultat n°20

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1952-1958

    Cote

    652W/8032

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cintheaux
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs,...
  21. Résultat n°21

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1952-1958

    Cote

    652W/8031

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cintheaux
    • Identification des propriétaires, notifications
  22. Résultat n°22
    an VIII-an X

    12 medias

    an VIII-an X

    Date

    1799-1800

    Cote

    8U/3/3

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • Me Le Hoguais (1791-an XIII)
    • an VIII-an X
  23. Résultat n°23

    1940

    Date

    1940

    Cote

    8U/2/3

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1940
  24. Résultat n°24
    an XI-an XIII

    12 medias

    an XI-an XIII

    Date

    1802-1805

    Cote

    8U/2/2

    • Contexte : Archives notariales de Cintheaux, Saint-Aignan-de-Cramesnil,...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • Me Le Hoguais (1791-an XIII)
    • an XI-an XIII
  25. Résultat n°25

    Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux, Cintheaux et Bretteville-sur-Laize

    Cote

    3U/3/264

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
    • Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux,...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  26. Résultat n°26

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  27. Résultat n°27

    Cintheaux

    Date

    1996-2016

    Cote

    14T/16/467

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cintheaux
  28. Résultat n°28

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  29. Résultat n°29

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  30. Résultat n°30

    Cintheaux. Meuvaines. Putot-en-Auge. Fontenay-le-Marmion

    Cote

    S/12549

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Cintheaux. Meuvaines. Putot-en-Auge. Fontenay-le-Marmion
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1960

    Cote

    3P/3281

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3280

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    127 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1960

    Cote

    3P/3279

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    23 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3278

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    148 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3277

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  36. Résultat n°36
    état de section

    87 medias

    état de section

    Date

    1811

    Cote

    3P/3276

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • état de section
  37. Résultat n°37
    état de section

    41 medias

    état de section

    Date

    1809

    Cote

    3P/3275

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • matrice cadastrale
    • état de section
  38. Résultat n°38
    Section plan d'ensemble du village de Cintheaux

    1 media

    Section plan d'ensemble du village de Cintheaux

    Date

    1809-1839

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • plan cadastral
    • Section plan d'ensemble du village de Cintheaux
  39. Résultat n°39
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1809-1839

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  40. Résultat n°40
    Section D de Robert Mesnil

    1 media

    Section D de Robert Mesnil

    Date

    1809-1839

    Cote

    3P/1930

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cintheaux
    • plan cadastral
    • Section D de Robert Mesnil