Clinchamps-sur-Orne
Date
1958 - 2008
Cote
3248W/214
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Clinchamps-sur-Orne
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1958 - 2008
3248W/214
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1869-1903
2753W/47
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1852-1897
2753W/15
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1948-1960
1545W/556
1951-1963
1545W/556
1494W/36
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/656
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/180
926W/179
1963
841W/44263
1949-1950
810W/35959
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1963
753W/21210
1963
753W/21206
1963
753W/21203
1804-1806
8U/2/2
1800-1802
8U/2/1
1913-1914
14T/31/131
1972-2010
14T/16/103
1993-1995
14T/16/91
1878-1939
4T/109
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1861-1945
4T/108
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/12935
s.d
S/12923
S/12515
S/12470
S/2711
1911-1964
3P/3313
1881-1911
3P/3312
1913-1964
3P/3311
1823-1913
3P/3310
1823-1913
3P/3309
1823
3P/3308
1817-1821
3P/3307
1818
3P/3306
1812-1829
3P/1928
1812-1829
3P/1928
1812-1829
3P/1928
1812-1829
3P/1928
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