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652 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Clinchamps-sur-Orne

    17 medias

    Clinchamps-sur-Orne

    Date

    1958 - 2008

    Cote

    3248W/214

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 183 à 199

    Date

    1869-1903

    Cote

    2753W/47

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 183 à 199

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3

    n° 40 à 41

    Date

    1852-1897

    Cote

    2753W/15

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 40 à 41

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    UC 2

    Date

    1948-1960

    Cote

    1545W/556

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Clinchamps-sur-Orne
    • UC 2
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1951-1963

    Cote

    1545W/556

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Clinchamps-sur-Orne
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/36

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  8. Résultat n°8

    Clinchamps-sur-Orne

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Clinchamps-sur-Orne

    Cote

    1074W/656

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Clinchamps-sur-Orne

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  10. Résultat n°10

    Dossiers 96BP, 97BP, 98BP, 99BP, 100BP, 1552BP

    Cote

    926W/180

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Dossiers 96BP, 97BP, 98BP, 99BP, 100BP, 1552BP
  11. Résultat n°11

    Dossiers 42BP, 95BP

    Cote

    926W/179

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Dossiers 42BP, 95BP
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1963

    Cote

    841W/44263

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Procès-verbaux de remembrement
  13. Résultat n°13

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1949-1950

    Cote

    810W/35959

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  14. Résultat n°14

    Notifications propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21210

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Notifications propriétaires
  15. Résultat n°15

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21206

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  16. Résultat n°16

    Plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21203

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mutrécy - Clinchamps-sur-Orne
    • Plans d'enquêtes
  17. Résultat n°17
    Me Dubois (28 germinal an XIII-23 novembre 1806)

    2 lots 15 medias

    Me Dubois (28 germinal an XIII-23 novembre 1806)

    Date

    1804-1806

    Cote

    8U/2/2

    • Contexte : Archives notariales de Clinchamps(-sur-Orne), puis...

    • Répertoires chronologiques de la collection du greffe
    • Me Dubois (28 germinal an XIII-23 novembre 1806)
  18. Résultat n°18
    Me Lancelin (13 brumaire an IX-3 frimaire an X)

    2 lots 10 medias

    Me Lancelin (13 brumaire an IX-3 frimaire an X)

    Date

    1800-1802

    Cote

    8U/2/1

    • Contexte : Archives notariales de Clinchamps(-sur-Orne), puis...

    • Répertoires chronologiques de la collection du greffe
    • Me Lancelin (13 brumaire an IX-3 frimaire an X)
  19. Résultat n°19

    Bulletin paroissial de Clinchamps-sur-Orne

    Date

    1913-1914

    Cote

    14T/31/131

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Clinchamps-sur-Orne
  20. Résultat n°20

    Clinchamps-sur-Orne

    Date

    1972-2010

    Cote

    14T/16/103

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Clinchamps-sur-Orne
  21. Résultat n°21

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  22. Résultat n°22

    Population des écoles

    Date

    1878-1939

    Cote

    4T/109

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Population des écoles

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  23. Résultat n°23

    Rétributions scolaires

    Date

    1861-1945

    Cote

    4T/108

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Clinchamps-sur-Orne
    • Rétributions scolaires

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  24. Résultat n°24

    Rivières du Val Clair, d'Espins, du Val Denis, de Vaquebert, de Clinchamps

    Date

    s.d

    Cote

    S/12935

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de l'Orne
    • Rivières du Val Clair, d'Espins, du Val Denis, de Vaquebert,...
  25. Résultat n°25

    Rivière de la Laize

    Date

    s.d

    Cote

    S/12923

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de l'Orne
    • Rivière de la Laize
  26. Résultat n°26

    Syndicat de Fervaques, Clinchamps-sur-Orne et Laize-la-Ville

    Cote

    S/12515

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Syndicat de Fervaques, Clinchamps-sur-Orne et Laize-la-Ville
  27. Résultat n°27

    Blangy-le-Château, Clinchamps-sur-Orne, Cesny-aux-Vignes-Ouezy, Moult, Grisy

    Cote

    S/12470

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Blangy-le-Château, Clinchamps-sur-Orne, Cesny-aux-Vignes-Ouezy,...
  28. Résultat n°28

    Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements

    Cote

    S/2711

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Autres documents
    • Chemins de fer de l'Ouest
    • Cessions et indemnités de terrain, expropriations alignements
  29. Résultat n°29
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    75 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P/3313

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  30. Résultat n°30
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    75 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3312

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    269 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1964

    Cote

    3P/3311

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    93 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/3310

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    314 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/3309

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  34. Résultat n°34
    état de section

    175 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/3308

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  35. Résultat n°35
    état de section

    189 medias

    état de section

    Date

    1817-1821

    Cote

    3P/3307

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • état de section
  36. Résultat n°36
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    19 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/3306

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  37. Résultat n°37
    Section D du Château

    1 media

    Section D du Château

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • plan cadastral
    • Section D du Château
  38. Résultat n°38
    Section C de la Ferme

    1 media

    Section C de la Ferme

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • plan cadastral
    • Section C de la Ferme
  39. Résultat n°39
    Section E de Percouville

    1 media

    Section E de Percouville

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • plan cadastral
    • Section E de Percouville
  40. Résultat n°40
    Section A du Val de Loire

    1 media

    Section A du Val de Loire

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Clinchamps-sur-Orne (Clinchamps)
    • plan cadastral
    • Section A du Val de Loire