Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016)

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17 medias

Plan d'aménagement et de reconstruction

Date

Cote

1494W/36

Dossiers 96BP, 97BP, 98BP, 99BP, 100BP, 1552BP

Date

Cote

926W/180

Procès-verbaux de remembrement

Date

1963

Cote

841W/44263

Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

Date

1949-1950

Cote

810W/35959

Identification des propriétaires, documents définitifs

Date

1963

Cote

753W/21206

Me Dubois (28 germinal an XIII-23 novembre 1806)

Date

1804-1806

Cote

8U/2/2

2 lots 10 medias

Me Lancelin (13 brumaire an IX-3 frimaire an X)

Date

1800-1802

Cote

8U/2/1

Bulletin paroissial de Clinchamps-sur-Orne

Date

1913-1914

Cote

14T/31/131

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