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256 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Combray

    8 medias

    Combray

    Date

    1966 - 1980

    Cote

    3248W/206

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Combray

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Pièces techniques

    Date

    1981

    Cote

    1647W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Pièces techniques
  5. Résultat n°5

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1981

    Cote

    1647W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  6. Résultat n°6

    Pièces techniques, identification des propriétaires

    Date

    1981

    Cote

    1647W/48

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Pièces techniques, identification des propriétaires
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs

    Date

    1981

    Cote

    1647W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Combray
    • Dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Dossiers 1130BP, 1399BP

    Cote

    926W/191

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Combray
    • Dossiers 1130BP, 1399BP
  9. Résultat n°9

    Combray

    Date

    2004-2022

    Cote

    14T/16/549

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Combray
  10. Résultat n°10

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  11. Résultat n°11

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  12. Résultat n°12

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  13. Résultat n°13

    Donnay et Combray. Verson. Caumont-l'Eventé. Lassy. Caumont-l'Eventé. Barbery

    Cote

    S/12639

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Donnay et Combray. Verson. Caumont-l'Eventé. Lassy....
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    38 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/3363

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    46 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3362

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    168 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P/3361

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    44 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/3360

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    197 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/3359

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    état de section

    57 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/3358

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3357

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Combray
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire