Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2024
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2024
14T/16/114
2001
126FI/4
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1973-2000
176J/1
Bourgoing, Philippe de (25 juillet 1921-19 février 2007)
1984-2000
3394W/382
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1989
1989
1966-1987
162J/398
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1938-1986
2802W/276
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/271
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/272
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/270
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/274
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/277
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/275
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1938-1986
2802W/273
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
4E/12166
1979
1854W/332
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1978
1854W/333
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1938-1974
1854W/109
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
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