Commes
Date
1937 - 1972
Cote
3248W/100
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Commes
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1937 - 1972
3248W/100
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
923W/585
[1878]
844W/45302/129
301W/62
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.
1900-1925
3U/1/961
Tribunal de Première instance de Bayeux
1908-1938
14T/31/493/2
1908-1965
14T/31/493/1
1997-2023
14T/16/114
1922
4T/97
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1920-1930
4T/95
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1905-1939
4T/94
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1867-1904
4T/93
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/493
1911-1936
3P/3369
1881-1911
3P/3368
1913-1936
3P/3367
1822-1913
3P/3366
1822-1913
3P/3365
1810
3P/3364
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