Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
2001
126FI/4
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1966-1987
162J/398
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1937 - 1972
3248W/100
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1963-1972
4E/18684
1908-1965
14T/31/493/1
1933-1965
92J/119
Hallier, Georges (1897-1972) ;
Hallier, Gilbert (1923- 2010)
1964
31FI/1/18
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
301W/62
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.
1953-1962
4E/10086
1946-1958
162J/221
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1943-1955
162J/14
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1954
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1943-1952
4E/10113
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1933-1942
4E/10112
1905-1939
4T/94
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1852-1938
251EDT/29
Mairie de Commes.
1908-1938
14T/31/493/2
1911-1936
3P/3369
1861-1936
251EDT/5
Mairie de Commes.
1913-1936
3P/3367
1921-1934
1923-1932
1920-1930
F/6415
1920-1930
4T/95
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1900-1925
3U/1/961
Tribunal de Première instance de Bayeux
1922
4T/97
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1913-1922
1921
1920
1920
1901-1920
1920
1920
1920
1920
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