Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
BH/BR/24093/6
2001
126FI/4
1901-2000
150EDT/10/9
2731W/1
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1973-1982
1958-1973
150EDT/7/4
1963-1972
1936 - 1970
3248W/99
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1968
2893W/32
1968
753W/21211 - 753W/21212 ; 753W/21215
1968
753W/21216
1968
753W/21213
1946-1968
1554W/3, 1554W/20 (Ancienne cote)
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1968
753W/21214
1968
753W/21217
1968
753W/21218
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