Condé-sur-Seulles (Calvados)

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8 medias

Procès-verbaux de remembrement

Date

1968

Cote

2893W/32

PLA-PLA

Date

1946-1968

Cote

1554W/3, 1554W/20 (Ancienne cote)

Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon, Cordebugle, Cordey.

Date

Cote

922W/51

2 lots 2 medias

Condé-sur-Seulles. Carte, notice

Date

1878

Cote

844W/45302/18

Identification des propriétaires

Date

1968

Cote

753W/21218

Dossiers administratifs, notifications propriétaires

Date

1968

Cote

753W/21214

Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

Date

1997-2023

Cote

14T/16/114

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1935

Cote

3P/3399

34 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/3398

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