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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conteville

    10 medias

    Conteville

    Date

    1934 - 1957

    Cote

    3248W/210

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Conteville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    n° 227 à 229

    Date

    1886-1896

    Cote

    2753W/52

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 227 à 229

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  3. Résultat n°3

    n°79 à 81

    Date

    1855-1896

    Cote

    2753W/26

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n°79 à 81

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4
    Canton de Bourguébus

    23 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Conteville

    Cote

    1074W/708

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Conteville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  6. Résultat n°6

    Dossiers 377BP, 378BP, 638BP, 5010BP

    Cote

    926W/203

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Conteville
    • Dossiers 377BP, 378BP, 638BP, 5010BP
  7. Résultat n°7

    Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon, Cordebugle, Cordey.

    Cote

    922W/51

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon,...
  8. Résultat n°8

    Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1955

    Cote

    652W/8041

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Conteville
    • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1949-1955

    Cote

    652W/8040

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Conteville
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  10. Résultat n°10

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bourguébus
  11. Résultat n°11

    Mélanges

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Dastugue, Jean

    Cote

    14T/13/182/8

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Mélanges
  12. Résultat n°12

    Conteville

    Auteur

    Bougerie, Guy

    Cote

    14T/13/181/8

    • Contexte : Articles issus de périodiques

    • Conteville
  13. Résultat n°13

    Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout, Conteville, Cresserons, Cheux, Crèvecoeur-Corbon-Notre-Dame-d'Estrées, Clécy, Dives-sur-Mer

    Date

    s.d

    Cote

    S/12950

    • Contexte : Service hydraulique

    • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
    • Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout,...
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    17 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P/3407

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    19 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3406

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P/3405

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    17 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/3404

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    97 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/3403

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  19. Résultat n°19
    état de section

    48 medias

    état de section

    Date

    1823

    Cote

    3P/3402

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  20. Résultat n°20
    état de section

    63 medias

    état de section

    Date

    1817

    Cote

    3P/3401

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  21. Résultat n°21
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/3400

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  22. Résultat n°22
    Section C des Buttes

    1 media

    Section C des Buttes

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • plan cadastral
    • Section C des Buttes
  23. Résultat n°23
    Section B de la Vallée

    1 media

    Section B de la Vallée

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • plan cadastral
    • Section B de la Vallée
  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  25. Résultat n°25
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    1812-1829

    Cote

    3P/1928

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Conteville
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
  26. Résultat n°26

    Conteville, Cormelles-le-Royal

    Date

    1916-1943

    Cote

    97J/53

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Conteville, Cormelles-le-Royal

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  27. Résultat n°27

    Conteville, Démouville, Fleury-sur-Orne, Grainville-sur-Odon, Grimbosq, Hermanville-sur-mer, Hottot-les-Bagues, Houlgate, Lisieux

    Date

    1924-1945

    Cote

    97J/7

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Conteville, Démouville, Fleury-sur-Orne, Grainville-sur-Odon,...

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  28. Résultat n°28

    Conteville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Conteville
  29. Résultat n°29

    Vallée de Conteville ; Bellengreville ; butte Saint-Laurent ; Saint-Aignan-de-Cramesnil

    Cote

    83F/807

    • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

    • Archéologie
    • Archéologie normande
    • Calvados
    • Val ès Dunes
    • Vallée de Conteville ; Bellengreville ; butte Saint-Laurent...

    Producteur :

    Société des Antiquaires de Normandie

  30. Résultat n°30

    Diplôme d’honneur du civisme décerné à la commune de Conteville

    Date

    1978

    Cote

    203EDT/19/16

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Administration générale de la commune
    • Diplôme d’honneur du civisme décerné à la commune de...
  31. Résultat n°31

    Liste des enfants reçus à l’école gratuitement

    Date

    1868-1881

    Cote

    203EDT/19/15

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Liste des enfants reçus à l’école gratuitement
  32. Résultat n°32

    Instituteurs. Traitement : contingents communaux

    Date

    1889-1890

    Cote

    203EDT/19/14

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs. Traitement : contingents communaux
  33. Résultat n°33

    Institutrice. Nomination

    Date

    1863

    Cote

    203EDT/19/13

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Institutrice. Nomination
  34. Résultat n°34

    Caisse des écoles et cours d’adultes : budget

    Date

    1910

    Cote

    203EDT/19/12

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et cours d’adultes : budget
  35. Résultat n°35

    Règlement des dépenses

    Date

    1936

    Cote

    203EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  36. Résultat n°36

    Protection des enfants du premier âge Registre des maires

    Date

    s.d.

    Cote

    203EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge Registre des...
  37. Résultat n°37

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1907-1934

    Cote

    203EDT/19/9

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  38. Résultat n°38

    Budgets (1900-1910)

    Date

    1900-1910

    Cote

    203EDT/19/8

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Aide médicale gratuite
    • Budgets (1900-1910)
  39. Résultat n°39

    Listes des bénéficiaires (1933-1935)

    Date

    1933-1935

    Cote

    203EDT/19/7

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Aide médicale gratuite
    • Listes des bénéficiaires (1933-1935)
  40. Résultat n°40

    Election des membres (1893-1896)

    Date

    1893-1896

    Cote

    203EDT/19/6

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de l’assistance
    • Election des membres (1893-1896)
  41. Résultat n°41

    Délibérations (1905-1916)

    Date

    1905-1916

    Cote

    203EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de l’assistance
    • Délibérations (1905-1916)
  42. Résultat n°42

    Ecoulement des eaux pluviales

    Date

    1897-1972

    Cote

    203EDT/19/4

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Ecoulement des eaux pluviales
  43. Résultat n°43

    Cabine téléphonique. Transfert

    Date

    1936

    Cote

    203EDT/19/3

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Cabine téléphonique. Transfert
  44. Résultat n°44

    Electrification

    Date

    1932

    Cote

    203EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  45. Résultat n°45

    Maison dangereuse de Monsieur Hervigot-Menard sur le chemin de grande communication n° 229

    Date

    1908-1909

    Cote

    203EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Maison dangereuse de Monsieur Hervigot-Menard sur le...
  46. Résultat n°46

    Chemin de grande communication n° 229 de Caen à Saint Sylvain

    Date

    1891-1961

    Cote

    203EDT/18/18

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication n° 229 de Caen à Saint...
  47. Résultat n°47

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1894-1933

    Cote

    203EDT/18/17

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  48. Résultat n°48

    Chemins vicinaux. Suppression

    Date

    1860-1861

    Cote

    203EDT/18/16

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins vicinaux. Suppression
  49. Résultat n°49

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1854-1935

    Cote

    203EDT/18/15

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, travaux
  50. Résultat n°50

    Chemins. Bornage

    Date

    1896

    Cote

    203EDT/18/14

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Bornage
  51. Résultat n°51

    Chemins. Classement, reconnaissance...

    Date

    1855-1890

    Cote

    203EDT/18/13

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Classement, reconnaissance...
  52. Résultat n°52

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1894-1897

    Cote

    203EDT/18/12

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  53. Résultat n°53

    Vente d’un sapin

    Date

    1886

    Cote

    203EDT/18/11

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Vente d’un sapin
  54. Résultat n°54

    Concessions au cimetière

    Date

    1900-1901

    Cote

    203EDT/18/10

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Concessions au cimetière
  55. Résultat n°55

    Puits. Réfection

    Date

    1927

    Cote

    203EDT/18/9

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Puits. Réfection
  56. Résultat n°56

    Ecole de Poussy. Entretien du chauffage

    Date

    1910

    Cote

    203EDT/18/8

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole de Poussy. Entretien du chauffage
  57. Résultat n°57

    Clocher de l’église de Saint-Aignan de Cramesnil. Emprunt et projet de participation pour l’entretien

    Date

    1880-1882

    Cote

    203EDT/18/7

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Clocher de l’église de Saint-Aignan de Cramesnil. Emprunt...
  58. Résultat n°58

    Cimetière. Réfection du mur

    Date

    1956

    Cote

    203EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Réfection du mur
  59. Résultat n°59

    Eglise.

    Date

    1874-1946

    Cote

    203EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise.
  60. Résultat n°60

    Presbytère. Travaux

    Date

    1847-1933

    Cote

    203EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux
  61. Résultat n°61

    Mairie. Projet de construction

    Date

    1889

    Cote

    203EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Projet de construction
  62. Résultat n°62

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1829-1882

    Cote

    203EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  63. Résultat n°63

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1925

    Cote

    203EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  64. Résultat n°64

    Comptes administratifs

    Date

    1844-1938

    Cote

    203EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  65. Résultat n°65

    Chapitres additionnels

    Date

    1845-1938

    Cote

    203EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  66. Résultat n°66

    Budgets primitifs

    Date

    1843-1938

    Cote

    203EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  67. Résultat n°67

    Centre régional de la propriété forestière : listes électorales

    Date

    1966

    Cote

    203EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : listes...
  68. Résultat n°68

    Conseil d’administration de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    203EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse des allocations...
  69. Résultat n°69

    Conseil d’administration de la caisse primaire et de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    203EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la caisse primaire et de...
  70. Résultat n°70

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1971

    Cote

    203EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  71. Résultat n°71

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1933-1971

    Cote

    203EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  72. Résultat n°72

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1820-1970

    Cote

    203EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    1911-1970

    Date

    1911-1970

    Cote

    203EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
    • 1911-1970
  74. Résultat n°74

    1862-1905

    Date

    1862-1905

    Cote

    203EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
    • 1862-1905
  75. Résultat n°75

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1958

    Cote

    203EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  76. Résultat n°76

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1886-1958

    Cote

    203EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  77. Résultat n°77

    Municipalité. Nominations. Election et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1848-1971

    Cote

    203EDT/14/8

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nominations. Election et installation...
  78. Résultat n°78

    Cantonales, conseil d’arrondissement (1855-1967)

    Date

    1855-1967

    Cote

    203EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales, conseil d’arrondissement (1855-1967)
  79. Résultat n°79

    Législatives (1852-1968)

    Date

    1852-1968

    Cote

    203EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1968)
  80. Résultat n°80

    Sénatoriales (1852-1971)

    Date

    1852-1971

    Cote

    203EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Conteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1971)