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248 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conteville

10 medias

Conteville
Cote
3248W/210
 Date
1934 - 1957
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Conteville
Résultat n°2

n° 227 à 229
Cote
2753W/52
 Date
1886-1896
 Lieu
Banneville-la-Campagne (Calvados), Sannerville (Calvados ; jusqu'en 2016), Cagny (Calvados), Cuverville (Calvados), Cormelles-le-Royal (Calvados), Bourguébus (Calvados), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

  • n° 227 à 229
Résultat n°3

n°79 à 81
Cote
2753W/26
 Date
1855-1896
 Lieu
Basly (Calvados), Caen (Calvados), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Carville (Calvados ; jusqu'en 2015), Landelles-et-Coupigny (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

  • n°79 à 81
Résultat n°4
Canton de Bourguébus

23 medias

Canton de Bourguébus
Cote
2731W/3
 Date- Lieu
Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016), Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes-Ouézy (Calvados ; 1972-2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018)
 Type de document -

  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Bourguébus
Résultat n°5

Conteville
Cote
1074W/708
 Date- Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Baraquements provisoires

  • Fichier des baraquements provisoires
  • Conteville
Résultat n°6

Dossiers 377BP, 378BP, 638BP, 5010BP
Cote
926W/203
 Date- Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

  • Conteville
  • Dossiers 377BP, 378BP, 638BP, 5010BP
Résultat n°7

Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon, Cordebugle, Cordey.
Cote
922W/51
 Date- Lieu
Condé-sur-Seulles (Calvados), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Coquainvilliers (Calvados), Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014), Cordebugle (Calvados), Cordey (Calvados)
 Type de document
fichier

  • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

  • Fichier géographique
  • Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon,...
Résultat n°8

Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
Cote
652W/8041
 Date
1949-1955
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Conteville
  • Documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes
Résultat n°9

Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs
Cote
652W/8040
 Date
1949-1955
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Conteville
  • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
Résultat n°10

Canton de Bourguébus
Cote
14T/16/91
 Date
1993-1995
 Lieu
Bellengreville (Calvados), Billy (Calvados), Bourguébus (Calvados), Cesny-aux-Vignes (Calvados ; jusqu'en 1971 puis à partir de 2005), Chicheboville (Calvados ; jusqu'en 2016), Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenay-le-Marmion (Calvados), Frénouville (Calvados), Garcelles-Secqueville (Calvados ; 1827-2018), Grentheville (Calvados), Hubert-Folie (Calvados ; jusqu'en 2018), Laize-la-Ville (Calvados ; jusqu'en 2016), May-sur-Orne (Calvados), Moult (Calvados ; jusqu'en 2016), Ouézy (Calvados), Poussy-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2016), Rocquancourt (Calvados ; jusqu'en 2018), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados), Saint-André-sur-Orne (Calvados), Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados), Soliers (Calvados), Tilly-la-Campagne (Calvados ; jusqu'en 2018), Airan (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Canton de Bourguébus
Résultat n°11

Mélanges
Cote
14T/13/182/8
 Date- Lieu
Bellengreville (Calvados), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Giberville (Calvados), Sainte-Honorine-des-Pertes (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
article

  • Contexte : Revues des Annales de Normandie

  • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
  • Mélanges
Résultat n°12

Conteville
Cote
14T/13/181/8
 Date- Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
article

  • Contexte : Articles issus de périodiques

  • Conteville
Résultat n°13

Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout, Conteville, Cresserons, Cheux, Crèvecoeur-Corbon-Notre-Dame-d'Estrées, Clécy, Dives-sur-Mer
Cote
S/12950
 Date
s.d
 Lieu
Cabourg (Calvados), Canon (Calvados ; jusqu'en 1972), Cambremer (Calvados), Caumont-l'Eventé (Calvados ; jusqu'en 2016), Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018), Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Cresserons (Calvados), Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016), Crèvecoeur-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016), Corbon (Calvados ; jusqu'en 2014), Notre-Dame-d'Estrées (Calvados ; jusqu'en 2014), Clécy (Calvados), Dives-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : Service hydraulique

  • Gestion de l'eau : adduction d'eau potable dans les...
  • Cabourg, Canon, Cambremer, Caumont-l'Eventé, Cesny-Bois-Halbout,...
Résultat n°14
matrice cadastrale des propriétés bâties

17 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3407
 Date
1911-1932
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°15
matrice cadastrale des propriétés bâties

19 medias

matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3P/3406
 Date
1881-1911
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés bâties
Résultat n°16
matrice cadastrale des propriétés non bâties

62 medias

matrice cadastrale des propriétés non bâties
Cote
3P/3405
 Date
1913-1932
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés non bâties
Résultat n°17
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

17 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/3404
 Date
1823-1913
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°18
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

97 medias

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)
Cote
3P/3403
 Date
1823-1913
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
Résultat n°19
état de section

48 medias

état de section
Cote
3P/3402
 Date
1823
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°20
état de section

63 medias

état de section
Cote
3P/3401
 Date
1817
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • état de section
Résultat n°21
Procès-verbal de délimitation du territoire

14 medias

Procès-verbal de délimitation du territoire
Cote
3P/3400
 Date
1818
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • matrice cadastrale
  • Procès-verbal de délimitation du territoire
Résultat n°22
Section C des Buttes

1 media

Section C des Buttes
Cote
3P/1928
 Date
1812-1829
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • plan cadastral
  • Section C des Buttes
Résultat n°23
Section B de la Vallée

1 media

Section B de la Vallée
Cote
3P/1928
 Date
1812-1829
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • plan cadastral
  • Section B de la Vallée
Résultat n°24
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage
Cote
3P/1928
 Date
1812-1829
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • plan cadastral
  • Tableau d'assemblage
Résultat n°25
Section A de l'Eglise

1 media

Section A de l'Eglise
Cote
3P/1928
 Date
1812-1829
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

  • Conteville
  • plan cadastral
  • Section A de l'Eglise
Résultat n°26

Conteville, Cormelles-le-Royal
Cote
97J/53
 Date
1916-1943
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Cormelles-le-Royal (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

  • Papiers professionnels
  • Plans
  • Plans roulés
  • Normandie
  • Calvados
  • Conteville, Cormelles-le-Royal
Résultat n°27

Conteville, Démouville, Fleury-sur-Orne, Grainville-sur-Odon, Grimbosq, Hermanville-sur-mer, Hottot-les-Bagues, Houlgate, Lisieux
Cote
97J/7
 Date
1924-1945
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Démouville (Calvados), Fleury-sur-Orne (Calvados), Grainville-sur-Odon (Calvados), Grimbosq (Calvados), Hermanville-sur-Mer (Calvados), Hottot-les-Bagues (Calvados ; jusqu'en 1972 et depuis 1983), Houlgate (Calvados), Lisieux (Calvados)
 Type de document
plan de bâtiment

  • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

  • Papiers professionnels
  • Dossiers clients
  • Calvados
  • Conteville, Démouville, Fleury-sur-Orne, Grainville-sur-Odon,...
Résultat n°28

Conteville
Cote
126FI/4
 Date
2001
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres C et D
  • Conteville
Résultat n°29

Vallée de Conteville ; Bellengreville ; butte Saint-Laurent ; Saint-Aignan-de-Cramesnil
Cote
83F/807
 Date- Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016), Bellengreville (Calvados), Saint-Aignan-de-Cramesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 83F - Société des Antiquaires de Normandie

  • Archéologie
  • Archéologie normande
  • Calvados
  • Val ès Dunes
  • Vallée de Conteville ; Bellengreville ; butte Saint-Laurent...
Résultat n°30

Diplôme d’honneur du civisme décerné à la commune de Conteville
Cote
203EDT/19/16
 Date
1978
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Administration générale de la commune
  • Diplôme d’honneur du civisme décerné à la commune de...
Résultat n°31

Liste des enfants reçus à l’école gratuitement
Cote
203EDT/19/15
 Date
1868-1881
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Liste des enfants reçus à l’école gratuitement
Résultat n°32

Instituteurs. Traitement : contingents communaux
Cote
203EDT/19/14
 Date
1889-1890
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Instituteurs. Traitement : contingents communaux
Résultat n°33

Institutrice. Nomination
Cote
203EDT/19/13
 Date
1863
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Institutrice. Nomination
Résultat n°34

Caisse des écoles et cours d’adultes : budget
Cote
203EDT/19/12
 Date
1910
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Caisse des écoles et cours d’adultes : budget
Résultat n°35

Règlement des dépenses
Cote
203EDT/19/11
 Date
1936
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Règlement des dépenses
Résultat n°36

Protection des enfants du premier âge Registre des maires
Cote
203EDT/19/10
 Date
s.d.
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge Registre des...
Résultat n°37

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Cote
203EDT/19/9
 Date
1907-1934
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
Résultat n°38

Budgets (1900-1910)
Cote
203EDT/19/8
 Date
1900-1910
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Aide médicale gratuite
  • Budgets (1900-1910)
Résultat n°39

Listes des bénéficiaires (1933-1935)
Cote
203EDT/19/7
 Date
1933-1935
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Aide médicale gratuite
  • Listes des bénéficiaires (1933-1935)
Résultat n°40

Election des membres (1893-1896)
Cote
203EDT/19/6
 Date
1893-1896
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de l’assistance
  • Election des membres (1893-1896)
Résultat n°41

Délibérations (1905-1916)
Cote
203EDT/19/5
 Date
1905-1916
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de l’assistance
  • Délibérations (1905-1916)
Résultat n°42

Ecoulement des eaux pluviales
Cote
203EDT/19/4
 Date
1897-1972
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Ecoulement des eaux pluviales
Résultat n°43

Cabine téléphonique. Transfert
Cote
203EDT/19/3
 Date
1936
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Cabine téléphonique. Transfert
Résultat n°44

Electrification
Cote
203EDT/19/2
 Date
1932
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Electrification
Résultat n°45

Maison dangereuse de Monsieur Hervigot-Menard sur le chemin de grande communication n° 229
Cote
203EDT/19/1
 Date
1908-1909
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Maison dangereuse de Monsieur Hervigot-Menard sur le...
Résultat n°46

Chemin de grande communication n° 229 de Caen à Saint Sylvain
Cote
203EDT/18/18
 Date
1891-1961
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemin de grande communication n° 229 de Caen à Saint...
Résultat n°47

Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Cote
203EDT/18/17
 Date
1894-1933
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
Résultat n°48

Chemins vicinaux. Suppression
Cote
203EDT/18/16
 Date
1860-1861
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins vicinaux. Suppression
Résultat n°49

Chemins. Entretien, travaux
Cote
203EDT/18/15
 Date
1854-1935
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien, travaux
Résultat n°50

Chemins. Bornage
Cote
203EDT/18/14
 Date
1896
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Bornage
Résultat n°51

Chemins. Classement, reconnaissance...
Cote
203EDT/18/13
 Date
1855-1890
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Classement, reconnaissance...
Résultat n°52

Alignements et autorisations de voirie
Cote
203EDT/18/12
 Date
1894-1897
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Alignements et autorisations de voirie
Résultat n°53

Vente d’un sapin
Cote
203EDT/18/11
 Date
1886
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Vente d’un sapin
Résultat n°54

Concessions au cimetière
Cote
203EDT/18/10
 Date
1900-1901
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Concessions au cimetière
Résultat n°55

Puits. Réfection
Cote
203EDT/18/9
 Date
1927
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Puits. Réfection
Résultat n°56

Ecole de Poussy. Entretien du chauffage
Cote
203EDT/18/8
 Date
1910
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole de Poussy. Entretien du chauffage
Résultat n°57

Clocher de l’église de Saint-Aignan de Cramesnil. Emprunt et projet de participation pour l’entretien
Cote
203EDT/18/7
 Date
1880-1882
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Clocher de l’église de Saint-Aignan de Cramesnil. Emprunt...
Résultat n°58

Cimetière. Réfection du mur
Cote
203EDT/18/6
 Date
1956
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Cimetière. Réfection du mur
Résultat n°59

Eglise.
Cote
203EDT/18/5
 Date
1874-1946
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise.
Résultat n°60

Presbytère. Travaux
Cote
203EDT/18/4
 Date
1847-1933
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Travaux
Résultat n°61

Mairie. Projet de construction
Cote
203EDT/18/3
 Date
1889
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie. Projet de construction
Résultat n°62

Arrêtés du conseil de préfecture
Cote
203EDT/18/2
 Date
1829-1882
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Finances de la commune
  • Arrêtés du conseil de préfecture
Résultat n°63

Comptes de gestion
Cote
203EDT/18/1
 Date
1820-1925
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°64

Comptes administratifs
Cote
203EDT/17/3
 Date
1844-1938
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Finances de la commune
  • Comptes administratifs
Résultat n°65

Chapitres additionnels
Cote
203EDT/17/2
 Date
1845-1938
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Finances de la commune
  • Chapitres additionnels
Résultat n°66

Budgets primitifs
Cote
203EDT/17/1
 Date
1843-1938
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Finances de la commune
  • Budgets primitifs
Résultat n°67

Centre régional de la propriété forestière : listes électorales
Cote
203EDT/16/7
 Date
1966
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Centre régional de la propriété forestière : listes...
Résultat n°68

Conseil d’administration de la caisse des allocations familiales : listes électorales, procès-verbaux
Cote
203EDT/16/6
 Date
1947-1962
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse des allocations...
Résultat n°69

Conseil d’administration de la caisse primaire et de sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux
Cote
203EDT/16/5
 Date
1947-1962
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil d’administration de la caisse primaire et de...
Résultat n°70

Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux
Cote
203EDT/16/4
 Date
1946-1971
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°71

Chambre des métiers : listes électorales
Cote
203EDT/16/3
 Date
1933-1971
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre des métiers : listes électorales
Résultat n°72

Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Cote
203EDT/16/2
 Date
1820-1970
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°73

1911-1970
Cote
203EDT/16/1
 Date
1911-1970
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  • 1911-1970
Résultat n°74

1862-1905
Cote
203EDT/15/3
 Date
1862-1905
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Conseil des prud’hommes : listes électorales
  • 1862-1905
Résultat n°75

Chambre de commerce : listes électorales
Cote
203EDT/15/2
 Date
1908-1958
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre de commerce : listes électorales
Résultat n°76

Tribunaux de commerce : listes électorales
Cote
203EDT/15/1
 Date
1886-1958
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux de commerce : listes électorales
Résultat n°77

Municipalité. Nominations. Election et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux
Cote
203EDT/14/8
 Date
1848-1971
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nominations. Election et installation...
Résultat n°78

Cantonales, conseil d’arrondissement (1855-1967)
Cote
203EDT/14/7
 Date
1855-1967
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales, conseil d’arrondissement (1855-1967)
Résultat n°79

Législatives (1852-1968)
Cote
203EDT/14/6
 Date
1852-1968
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1852-1968)
Résultat n°80

Sénatoriales (1852-1971)
Cote
203EDT/14/5
 Date
1852-1971
 Lieu
Conteville (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Conteville

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1852-1971)