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262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1965

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1965

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1965

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZX

    1 media

    ZX

    Date

    1973

    Cote

    3248W/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZX

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles - Vaux-sur-Seulles - Coulombs -...
    • Procès-verbaux de remembrement
  13. Résultat n°13

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1189

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Coulombs
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/843

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Coulombs
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    ZD

    Date

    1975

    Cote

    2803W/881

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    2803W/880

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    ZB

    Date

    1975

    Cote

    2803W/879

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZA

    Date

    1975

    Cote

    2803W/878

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    AC

    Date

    1975

    Cote

    2803W/877

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    AB

    Date

    1975

    Cote

    2803W/876

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Tableau d'assemblage

    Date

    1975

    Cote

    2803W/875

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    n° 152 à 169

    Date

    1875-1899

    Cote

    2753W/43

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 152 à 169

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  23. Résultat n°23

    n° 123 à 126

    Date

    1863-1914

    Cote

    2753W/37

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 123 à 126

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  24. Résultat n°24
    Canton de Creully

    2 lots 50 medias

    Canton de Creully

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Creully

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  25. Résultat n°25

    ZD

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/832

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/831

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27

    ZB

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/830

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28

    ZA

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/829

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29

    AC

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/828

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30

    AB

    Date

    1975-1980

    Cote

    1390W/10/827

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31

    Tableau d'assemblage

    Date

    1975

    Cote

    1390W/10/826

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    AB

    Date

    1975

    Cote

    1017W/1/77

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coulombs
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    Dossiers 4535BP, 5345BP

    Cote

    926W/206

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Coulombs
    • Dossiers 4535BP, 5345BP
  34. Résultat n°34

    Dossiers 1391BP, 1392BP

    Cote

    926W/205

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Coulombs
    • Dossiers 1391BP, 1392BP
  35. Résultat n°35

    Cormelles-le-Royal, Cormolain, Cossesseville, Cottun, Coudray-Rabut, Coulombs, Coulonces.

    Cote

    922W/52

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Cormelles-le-Royal, Cormolain, Cossesseville, Cottun,...
  36. Résultat n°36

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8176

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  37. Résultat n°37

    Dossiers administratifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Dossiers administratifs
  38. Résultat n°38

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8174

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires,...
  39. Résultat n°39

    Bulletin paroissial de Creully

    Date

    1920-1971

    Cote

    14T/31/132

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Creully
  40. Résultat n°40

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles