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Archives communales de Coulombs

Déplier tous les niveaux

Date

1605-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Coulombs.

Modalités d'entrées

Les archives de Coulombs ont fait l'objet de plusieursdépôts les 28 septembre 1983, 24 mars et 20 octobre 2014 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Coulombs.

Mots clés lieux

Coulombs (Calvados ; jusqu'en 2016)

1887-1957

Cote/Cotes extrêmes

506EDT/40

Date

1887-1957

Présentation du contenu

- Tribunal de commerce : listes électorales (1887-1911).

- Chambre d'agriculture : listes électorales (1951), procès verbal (1952).

- Conseils des prud'hommes : listes électorales (1957).

- Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes de vote et procès verbaux (1951).

- Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale: listes de vote et procès verbaux (1955).

- Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : listes de vote et procès verbaux (1950-1953).