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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de la Vallée d'Auge

    Date

    2006-2015

    Cote

    14T/16/353

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Vallée d'Auge
  2. Résultat n°2

    Coupesarte

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Coupesarte
  3. Résultat n°3

    Canton de Mézidon

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Mézidon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier, dégâts occasionnés par la foudre

    Date

    1951-1992

    Cote

    22EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier,...
  5. Résultat n°5

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1880-1992

    Cote

    22EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  6. Résultat n°6

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  7. Résultat n°7

    Propriétaires forestiers : listes électorales

    Date

    1966-1979

    Cote

    22EDT/13/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Propriétaires forestiers : listes électorales
  8. Résultat n°8

    Etats du montant des rôles

    Date

    1935-1979

    Cote

    22EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  9. Résultat n°9

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    22EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  10. Résultat n°10

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1978

    Cote

    22EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  11. Résultat n°11

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)

    Date

    1852-1976

    Cote

    22EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1957-1974

    Cote

    22EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  14. Résultat n°14

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    22EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  15. Résultat n°15

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1830-1973

    Cote

    22EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  16. Résultat n°16

    Référendums (1958-1972)

    Date

    1958-1972

    Cote

    22EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1972)
  17. Résultat n°17

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  18. Résultat n°18

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1971

    Cote

    22EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  19. Résultat n°19

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1849-1971

    Cote

    22EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  20. Résultat n°20

    1951-1970

    Date

    1951-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1970
  21. Résultat n°21

    Sénatoriales (1852-1970)

    Date

    1852-1970

    Cote

    22EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1970)
  22. Résultat n°22

    Listes nominatives (1891-1968)

    Date

    1891-1968

    Cote

    22EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1891-1968)
  23. Résultat n°23

    Electrification

    Date

    1948-1968

    Cote

    22EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  24. Résultat n°24
    1941-1968

    104 medias

    1941-1968

    Date

    1941-1968

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • 1941-1968
  25. Résultat n°25

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Coupesarte
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  26. Résultat n°26

    Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations

    Date

    1918-1966

    Cote

    22EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
  27. Résultat n°27

    Constructions nouvelles. Déclarations

    Date

    1899-1966

    Cote

    22EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Constructions nouvelles. Déclarations
  28. Résultat n°28

    Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1965

    Cote

    22EDT/13/15

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole...
  29. Résultat n°29

    Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu de l’assemblée générale

    Date

    1965

    Cote

    22EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu...
  30. Résultat n°30

    Personnel communal

    Date

    1841-1964

    Cote

    22EDT/13/16

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal
  31. Résultat n°31

    Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat intercommunal

    Date

    1964

    Cote

    22EDT/16/14

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat...
  32. Résultat n°32

    Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants

    Date

    1962

    Cote

    22EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
  33. Résultat n°33

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  34. Résultat n°34

    Matrices générales des contributions

    Date

    1882-1961

    Cote

    22EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  35. Résultat n°35

    Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...

    Date

    1836-1961

    Cote

    22EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...
  36. Résultat n°36

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  37. Résultat n°37

    Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)

    Date

    1897-1957

    Cote

    22EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
  38. Résultat n°38
    Coupesarte

    4 medias

    Coupesarte

    Date

    1957

    Cote

    3248W/509

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Coupesarte

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  39. Résultat n°39

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1957

    Cote

    22EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  40. Résultat n°40

    Budgets primitifs

    Date

    1812-1957

    Cote

    22EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs