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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Coupesarte

    4 medias

    Coupesarte

    Date

    1957

    Cote

    3248W/509

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Coupesarte

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Mézidon

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Mézidon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossiers 150BP, 746BP

    Cote

    926W/208

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Coupesarte
    • Dossiers 150BP, 746BP
  4. Résultat n°4

    Coulvain, Coupesarte, Corcy, Courseulles-sur-Mer.

    Cote

    922W/53

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Coulvain, Coupesarte, Corcy, Courseulles-sur-Mer.
  5. Résultat n°5

    Bulletin paroissial de Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    1932-1938

    Cote

    14T/31/583

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Julien-le-Faucon
  6. Résultat n°6

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  7. Résultat n°7

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  8. Résultat n°8

    Communauté de communes de la Vallée d'Auge

    Date

    2006-2015

    Cote

    14T/16/353

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Vallée d'Auge
  9. Résultat n°9

    Découvertes archéologiques effectuées récemment en Pays d'Auge par le GRAPPA

    Auteur

    Darthenay, Jean-Jacques

    Cote

    14T/12/12/1/5

    • Contexte : Articles issus de périodiques

    • Découvertes archéologiques effectuées récemment en...
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/3494

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    21 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3493

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    51 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1956

    Cote

    3P/3492

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    15 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3491

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    58 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/3490

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    53 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/3489

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • état de section
  16. Résultat n°16
    Section B de la Barbotière

    1 media

    Section B de la Barbotière

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Section B de la Barbotière
  17. Résultat n°17
    Section Cde la Datimière

    1 media

    Section Cde la Datimière

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Section Cde la Datimière
  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  19. Résultat n°19
    Section A de l'Eglise

    1 media

    Section A de l'Eglise

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Section A de l'Eglise
  20. Résultat n°20

    Coupesarte : délibérations

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/2033, 1L/2008 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Coupesarte : délibérations
  21. Résultat n°21

    Coupesarte

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Coupesarte
  22. Résultat n°22
    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    4 medias

    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    Cote

    18FI/29

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)
  23. Résultat n°23

    Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu de l’assemblée générale

    Date

    1965

    Cote

    22EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Assurances mutuelles agricoles : statuts, compte rendu...
  24. Résultat n°24

    Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants

    Date

    1962

    Cote

    22EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
  25. Résultat n°25

    Bordereaux de maisons, feuilles de ménages (1876-1896)

    Date

    1876-1896

    Cote

    22EDT/18/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Bordereaux de maisons, feuilles de ménages (1876-1896)
  26. Résultat n°26

    Listes nominatives (1891-1968)

    Date

    1891-1968

    Cote

    22EDT/18/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1891-1968)
  27. Résultat n°27

    Mouvement de la population

    Date

    1891

    Cote

    22EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Mouvement de la population
  28. Résultat n°28

    Transaction entre Hector Hue et Guillaume Saudebreuil de Lessart

    Date

    1601-1700

    Cote

    22EDT/17/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Divers
    • Transaction entre Hector Hue et Guillaume Saudebreuil...
  29. Résultat n°29

    Travaux de réparation à l’école de Saint-Julien-le-Faucon. Répartition des frais

    Date

    1888-1938

    Cote

    22EDT/17/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Travaux de réparation à l’école de Saint-Julien-le-Faucon....
  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Date

    1902-1907

    Cote

    22EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
  31. Résultat n°31

    Règlement des dépenses

    Date

    1911-1913

    Cote

    22EDT/17/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  32. Résultat n°32

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1911-1912

    Cote

    22EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  33. Résultat n°33

    Retraites ouvrières : liste des assurés obligatoires

    Date

    1911

    Cote

    22EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières : liste des assurés obligatoires
  34. Résultat n°34

    Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)

    Date

    1897-1957

    Cote

    22EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
  35. Résultat n°35

    Nomination, élection des délégués (1893-1953)

    Date

    1893-1953

    Cote

    22EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination, élection des délégués (1893-1953)
  36. Résultat n°36

    Délibérations (20 décembre 1852-16 novembre 1859)

    Date

    1852-1859

    Cote

    22EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (20 décembre 1852-16 novembre 1859)
  37. Résultat n°37

    Trésor paroissial : comptes du trésor, délibérations paroissiales, visites de l’archidiacre…

    Date

    1771-1794

    Cote

    22EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Cultes
    • Trésor paroissial : comptes du trésor, délibérations...
  38. Résultat n°38

    Electrification

    Date

    1948-1968

    Cote

    22EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  39. Résultat n°39

    Chemin de fer de Mortagne à Mézidon. Expropriations : notifications de jugements

    Date

    1879

    Cote

    22EDT/16/15

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de fer de Mortagne à Mézidon. Expropriations...
  40. Résultat n°40

    Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat intercommunal

    Date

    1964

    Cote

    22EDT/16/14

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alimentation en eau potable. Création d’un syndicat...
  41. Résultat n°41

    Plan, arrêté préfectoral

    Cote

    22EDT/16/13

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Rivière « La Vie ». Demande de curage et d’alignement...
    • Plan, arrêté préfectoral
  42. Résultat n°42

    Plan (calque entoilé)

    Cote

    22EDT/16/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Rivière « La Vie ». Demande de curage et d’alignement...
    • Plan (calque entoilé)
  43. Résultat n°43

    Chemins inutiles. Aliénation

    Date

    1840-1905

    Cote

    22EDT/16/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins inutiles. Aliénation
  44. Résultat n°44

    Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au Pont-au-Breton

    Date

    1892-1904

    Cote

    22EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au...
  45. Résultat n°45

    Chemin de grande communication n° 136 de Vieux-Pont à Lisieux

    Date

    1885-1889

    Cote

    22EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de grande communication n° 136 de Vieux-Pont...
  46. Résultat n°46

    Service vicinal : budgets, chapitres additionnels

    Date

    1872-1946

    Cote

    22EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitres additionnels
  47. Résultat n°47

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1830-1973

    Cote

    22EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  48. Résultat n°48

    Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...

    Date

    1836-1961

    Cote

    22EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Reconnaissance, classement,...
  49. Résultat n°49

    Alignements et autorisations de voirie

    Date

    1894

    Cote

    22EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Alignements et autorisations de voirie
  50. Résultat n°50

    Cimetière : concessions

    Date

    1869-1922

    Cote

    22EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière : concessions
  51. Résultat n°51

    Cimetière. Construction d’un mur de clôture : devis, plan

    Date

    1894-1909

    Cote

    22EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Construction d’un mur de clôture : devis,...
  52. Résultat n°52

    Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier, dégâts occasionnés par la foudre

    Date

    1951-1992

    Cote

    22EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier,...
  53. Résultat n°53

    Bâtiments communaux. Travaux : devis

    Date

    1911

    Cote

    22EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux : devis
  54. Résultat n°54

    Emprunt. Tableau d’amortissement

    Date

    1881

    Cote

    22EDT/15/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Emprunt. Tableau d’amortissement
  55. Résultat n°55

    1852-1882

    Date

    1852-1882

    Cote

    22EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes
    • 1852-1882
  56. Résultat n°56

    1827-1839

    Date

    1827-1839

    Cote

    22EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes
    • 1827-1839
  57. Résultat n°57

    1825-1928

    Date

    1825-1928

    Cote

    22EDT/15/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
    • 1825-1928
  58. Résultat n°58

    An VIII-1954

    Date

    1799-1954

    Cote

    22EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
    • An VIII-1954
  59. Résultat n°59

    Comptes administratifs

    Date

    1847-1956

    Cote

    22EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  60. Résultat n°60

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1957

    Cote

    22EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  61. Résultat n°61

    Budgets primitifs

    Date

    1812-1957

    Cote

    22EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  62. Résultat n°62

    Personnel communal

    Date

    1841-1964

    Cote

    22EDT/13/16

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Personnel communal
  63. Résultat n°63

    Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1965

    Cote

    22EDT/13/15

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Conseils d’administration de la mutualité sociale agricole...
  64. Résultat n°64

    Membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales : procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    22EDT/13/14

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations...
  65. Résultat n°65

    Membres de l’administration de la caisse primaire d’assurance maladie : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1955

    Cote

    22EDT/13/13

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Membres de l’administration de la caisse primaire d’assurance...
  66. Résultat n°66

    Propriétaires forestiers : listes électorales

    Date

    1966-1979

    Cote

    22EDT/13/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Propriétaires forestiers : listes électorales
  67. Résultat n°67

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1978

    Cote

    22EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  68. Résultat n°68

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1910-1911

    Cote

    22EDT/13/9

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  70. Résultat n°70

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1871-1911

    Cote

    22EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  71. Résultat n°71

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1971

    Cote

    22EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  72. Résultat n°72

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)

    Date

    1852-1976

    Cote

    22EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
  73. Résultat n°73

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    22EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  74. Résultat n°74

    Sénatoriales (1852-1970)

    Date

    1852-1970

    Cote

    22EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1852-1970)
  75. Résultat n°75

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    22EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  76. Résultat n°76

    Référendums (1958-1972)

    Date

    1958-1972

    Cote

    22EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1972)
  77. Résultat n°77

    Plébiscites (1851-1870)

    Date

    1851-1870

    Cote

    22EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Plébiscites (1851-1870)
  78. Résultat n°78

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1880-1992

    Cote

    22EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  79. Résultat n°79

    Demande de renseignements : certificat

    Date

    1883

    Cote

    22EDT/11/9

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Police-justice-hygiène publique
    • Demande de renseignements : certificat
  80. Résultat n°80

    Enlèvement des boues. Adjudication

    Date

    1835-1898

    Cote

    22EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Police-justice-hygiène publique
    • Enlèvement des boues. Adjudication