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214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de la Vallée d'Auge

    Date

    2006-2015

    Cote

    14T/16/353

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Vallée d'Auge
  2. Résultat n°2

    Coupesarte

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Coupesarte
  3. Résultat n°3

    Canton de Mézidon

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Mézidon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier, dégâts occasionnés par la foudre

    Date

    1951-1992

    Cote

    22EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier,...
  5. Résultat n°5

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1880-1992

    Cote

    22EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  6. Résultat n°6

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  7. Résultat n°7

    Propriétaires forestiers : listes électorales

    Date

    1966-1979

    Cote

    22EDT/13/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Propriétaires forestiers : listes électorales
  8. Résultat n°8

    Etats du montant des rôles

    Date

    1935-1979

    Cote

    22EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  9. Résultat n°9

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    22EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  10. Résultat n°10

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1978

    Cote

    22EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  11. Résultat n°11

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)

    Date

    1852-1976

    Cote

    22EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1957-1974

    Cote

    22EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  14. Résultat n°14

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    22EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  15. Résultat n°15

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1830-1973

    Cote

    22EDT/16/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  16. Résultat n°16

    Référendums (1958-1972)

    Date

    1958-1972

    Cote

    22EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1958-1972)
  17. Résultat n°17

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  18. Résultat n°18

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1971

    Cote

    22EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  19. Résultat n°19

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1849-1971

    Cote

    22EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  20. Résultat n°20

    1951-1970

    Date

    1951-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1970