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238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de la Vallée d'Auge

    Date

    2006-2015

    Cote

    14T/16/353

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Vallée d'Auge
  2. Résultat n°2

    1947-2004

    Date

    1947-2004

    Cote

    3394W/384

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1947-2004

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    Coupesarte

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Coupesarte
  4. Résultat n°4
    Canton de Mézidon

    2 lots 48 medias

    Canton de Mézidon

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Mézidon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    1952-1997

    Date

    1952-1997

    Cote

    3394W/383

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1952-1997

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6

    Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier, dégâts occasionnés par la foudre

    Date

    1951-1992

    Cote

    22EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Restauration des vitraux, inventaire du mobilier,...
  7. Résultat n°7

    Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1880-1992

    Cote

    22EDT/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  8. Résultat n°8

    1971-1991

    Date

    1971-1991

    Cote

    4E/18496

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1971-1991
  9. Résultat n°9

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  10. Résultat n°10

    A unique

    Date

    1811-1982

    Cote

    1390W/10/834

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coupesarte
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    B unique

    Date

    1811-1982

    Cote

    1390W/10/835

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Coupesarte
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    1927-1979

    Date

    1927-1979

    Cote

    1076W/113

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1927-1979

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  13. Résultat n°13

    Propriétaires forestiers : listes électorales

    Date

    1966-1979

    Cote

    22EDT/13/12

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Propriétaires forestiers : listes électorales
  14. Résultat n°14

    Etats du montant des rôles

    Date

    1935-1979

    Cote

    22EDT/10/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  15. Résultat n°15

    Législatives (1852-1978)

    Date

    1852-1978

    Cote

    22EDT/13/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1852-1978)
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1978

    Cote

    22EDT/13/11

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  17. Résultat n°17

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3093W/131

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1977

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  18. Résultat n°18

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)

    Date

    1852-1976

    Cote

    22EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1976)
  20. Résultat n°20

    1973-1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    3093W/115

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Coupesarte
    • 1973-1974

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie